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Cote : 279 Edepot 401Période : 1754 - 1755Extrait de la notice :
…Registre à souches du garde magasin du port de Gray, pour les droits qui se perçoivent sur les grains…
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Cote : 279 Edepot 1412Période : 1790 - 1880Extrait de la notice :
…Port de Gray. - Projet de construction du port de Gray le long des anciens remparts, avec plans (1790…
…Nominations d'inspecteurs du port (1811, 1816).…
…Expertise des bateaux qui se trouvent dans le port (an III).…
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Cote : 279 Edepot 31Période : 1715 - 1767Extrait de la notice :
…Registre d'entrée et de sortie des livraisons de grains faites au port de Gray (1729-1739).…
…Etats des fers passés dans le port, listes des marchands, des forges, etc... (1713-1727, 1767).…
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Cote : 279 Edepot 1356Période : 1808 - 1809Extrait de la notice :
…souches d'entrée des marchandises et des droits perçus aux portes, à l'intérieur de la ville, sur le port…
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Cote : 279 Edepot 679Période : 1631 - 1659Extrait de la notice :
…de la ville (s'étendant "du pont d'icelle jusque au port de Ronot proche Saint-Pierre du Broye"), et…
…Champlitte d'autre part, ces derniers ayant établi un moulin à Mantoche qui entrave le fonctionnement du port…
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Cote : 279 Edepot 1355Extrait de la notice :
…Registres des déclarations des objets mis en dépôt dans les ville, port et banlieue de Gray (1807).…
…Registres des droits perçus sur le port et dans la banlieue, jour par jour et article par article (1807…
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Cote : 279 Edepot 1357Période : 1810 - 1810Extrait de la notice :
…souches d'entrée des marchandises et des droits perçus aux portes, à l'intérieur de la ville, sur le port…
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Cote : 279 Edepot 1341Extrait de la notice :
…entre la commune de Gray et Charles Procot, fermier des octrois, revenus patrimoniaux et droits du port…
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Cote : 279 Edepot 33Période : 1773 - 1788Extrait de la notice :
…souches imprimées) pour la perception des droits seigneuriaux sur les fers et fontes embarqués au port…
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Cote : 279 Edepot 1251Extrait de la notice :
…Registre des permis de port d'armes délivrés à Gray (an XI-an XIV).…