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Cote : 20160475/18Période : 2001 - 2006Extrait de la notice :
…Port Autonome de Marseille Fos. Port de Port- La Nouvelle. Port autonome de Sète.…
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Cote : 20160475/19Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Port Autonome de Bordeaux. Port Autonome de La Rochelle. Port Autonome de Nantes.…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…"Port de Palais [Le Palais]. Curage du port."…
…"Port de Port-Tudy. Agrandissement du port. Résultat de l'enquête nautique. Conférences mixtes."…
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Période : 1915 - 1916Extrait de la notice :
…"Port de Dieppe." Affaire renvoyée le 27 janvier 1915. Affaire n° 54. "Port du Havre."…
…"Port de Rouen." Affaire renvoyée le 11 février 1915. Affaire n° 67. "Port du Havre."…
…"Port de Dieppe." Affaire renvoyée le 2 juin 1915. Affaire n° 307. "Port de Rouen."…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Affaire n° 394 : "Port de Port-Vendres. Travaux d'agrandissement et d'amélioration.…
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Période : 1915 - 1916Extrait de la notice :
…"Port de Caen." Affaire renvoyée le 26 juin 1915. Affaire n° 365. "Port de Port-en-Bessin."…
…"Port de Port-en-Bessin." Affaire renvoyée le 6 mars 1915. Affaire n° 128 rapportée par M. Meunier.…
…"Port de Trouville." Affaire renvoyée le 20 janvier 1916.…
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Cote : 20070619/4Période : 1972 - 1990Extrait de la notice :
…dragage Jan de Nul le 3 mai 1989 relative au marché pris pour l'amélioration du chenal d'accès au port…
…Traduction d'agents du port autonome de Strasbourg devant la cour de discipline budgétaire (aff. 72-22…
…de Lorient (aff. 90-014) Sinistre du chantier du port de Nice survenu en octobre 1979 : examen du rapport…
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Cote : 20070619/33Période : 1967 - 1992Extrait de la notice :
…Port de Brest : construction d'une troisième forme de radoub, 1974.…
…Construction du port de Degrad-des-Cannes en Guyane, 1972.…
…Port de Boulogne : transformation du basin Loubet en bassin à flot, 1967.…
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Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…"Port de Caen Ouistreham." Affaire renvoyée au 16 avril 1914. Affaire n° 801. "Port de Caen."…
…"Port de Port-en-Bessin. Construction d'un mur de quai à l'est du premier bassin.…
…"Port de Honfleur. Dragage d'entretien."…
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Période : 1916 - 1917Extrait de la notice :
…"Port de Port-de-Bouc et Étang de Berre.…
…"Port de Port-de-Bouc. Outillage du quai de la Lègue.…
…"Port-de-Bouc et Étang de Caronte. Création d'un nouveau port.…