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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Port d'Audierne…
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Cote : 19980002/22Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Marseille-Port…
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Cote : 19980002/23Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Postes de Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer (informations, fonctionnement). 1985-1992 Correspondances, fonctionnement…
…Marseille-Port…
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Cote : 19840136/119Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…d'un droit de port | 13.5. - Port de DOUARNENEZ | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969…
…Port de BREST | (T.2) | - Droits de port 1977 | - Arrêté du 25 juillet 1977 | - Correspondance - Rapports…
…Modification du barème des droits de port | - Droits de port 1978 | - Assemblée plénière du 4 avril…
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Cote : 19840136/127Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…1969/1970 : fixation et perception des droits de port | 21.2. - Port de STRASBOURG | - Droits de port…
…. - Port de PARIS | - Droits de port 1970 | - Arrêtés de 1970 et notices explicatives | - Correspondance…
…port 1973 | - Arrêté du 15 mars 1973 | - Droits de port 1974 | - Arrêté du 13 septembre 1974 | - Avis…
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Cote : 19840136/120Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…| - Droits de port 1978 | - Arrêté de Mars 1978 | 14.3. - Port des SABLES D'OLONNE | - Droits de port…
…. - Port de QUIBERON | - Institution des droits de port et de sa redevance d'équipement des ports de…
…pêche. 1969 - Arrêté de septembre 1969 | 14.2. - Port de JOINVILLE | - Droits de port 1969 | - Arrêté…
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Cote : 19840136/123Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…Port de PORT VENDRES | - Droits de port | 1977 | - Chemise de liassa : Modification des droits de port…
…droit de port | - Droits de port 1971.1973 | - Bordereau général : Relèvement des droits de port : compte-rendu…
…1.1.1979 | - Dossier : Modification des droits de port et de navigation | - Droits de port 1980 | -…
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Cote : 19980002/24Période : 1953 - 1992Extrait de la notice :
…Personnel, matériel. 1983-1991 Port de Brest : délimitation zone portuaire. 1984 Aéroport de Brest :…
…de Douarnenez (divers). 1974 Port de Concarneau (divers). 1974-1986 Affaires, informations. 1983-1992…
…d'ouverture au trafic international, sécurité, personnel, fonctionnement, correspondances. 1953-1992 Port…
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Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Skikda (1969-1970) | - Feu du port de Port - Gueydon (1961-1966)…
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Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Maubert (1963-1966) | - Feux du port de Mortagne (1954-1969)…