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Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Port…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Cote : 20030281/18Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…- Port de La Rochelle - Port de Nice - Port de Toulon…
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Cote : 20030281/17Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…- Port de Bayonne - Port de Concarneau : redressement de l'URSSAF à l'encontre de la Société Concarnoise…
…de prestations portuaires (SCPP), 1998. - Port La Nouvelle…
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Période : 1958 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Vendres…
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Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Bloc…
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Cote : 20030281/15Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
… : Commission nationale de débat public du projet "Port 2000". - Port autonome de Rouen…
…Conseils d'administration des ports autonomes : composition, fonctionnement, nominations (1998-1999) - Port…
…autonome de Bordeaux (1998-1999) - Port autonome de Dunkerque : projet de rapprochement avec les ports…
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Cote : 19870061/25Période : 1963 - 1968Extrait de la notice :
…- Port de Port-en-Bessin (1963) - travaux d'amélioration 2 tranche. construction d'une écluse simple…
…. (1964) ème - Reconstruction de la partie nord du Quai de Normandie. (1965) - Construction d'un port…
…: Port de Cherbourg…
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Cote : 19840136/125Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…port 1978 | - Arrêté du 20 juin 1978 (Tarif n° 1) | - Droits de port et taxes d'usage dans le port de…
… : Institution du droit de port | 19.4. - Port d'AJACCIO | - Droits de port 1969.1970 | - Arrêté du 5…
…. - Port de BASTIA | - Droits de port 1967.1969 | - Arrêté du 3 juillet 1969 | - Arrêté du 8 décembre…
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Cote : 236 IFA 54/6Période : 1967 - 1971Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Bassin sud du port, 1968-1969 (avant-projet): port et quai du port, zone 5 (marché), zone 4; 'partie…
…aménagement du quai, coupe, dallage en terre; pavillon: plan de toiture, coupes; détails: local du port…
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Cote : 19840136/121Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…| - Droits de port au port de pêche | - Droits de port au port de plaisance | 15.3. - Port de TONNAY-CHARENTE…
…. - Port de ROCHEFORT SUR MER | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969 | - Bordereau général…
… : Réforme du régime des droits de port et de navigation | - Correspondance - Avis | - Droits de port…