-
Cote : 193Edépôt 139Période : 1800 - 1875Extrait de la notice :
…Procédure devant le juge de paix au sujet d'une coupe affouagère (1873).…
…Etats de la population et situation des communes destinés au juge de paix (1800).…
…Procédure devant le juge de paix au sujet d'une coupe affouagère (1873).…
-
Cote : 41J 142Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Requête adressée au juge de paix par Alexis LUISET contre Jean Jacques et Jean Georges BARRAL père et fils…
…Requête adressée au juge de paix par Alexis LUISET contre Jean Jacques et Jean Georges BARRAL père et fils…
-
Cote : 41J 114Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Requête adressée au juge de paix par Jean-François VUARNET contre Alexis LUISET à propos de la vente d'un mulet…
…Requête adressée au juge de paix par Jean-François VUARNET contre Alexis LUISET à propos de la vente d'un mulet…
-
Cote : 41J 142Extrait de la notice :
…Requête adressée au juge de paix par Alexis LUISET contre Jean Jacques et Jean Georges BARRAL père et fils.…
…Requête adressée au juge de paix par Alexis LUISET contre Jean Jacques et Jean Georges BARRAL père et fils.…
-
Cote : 41J 114Extrait de la notice :
…Requête adressée au juge de paix par Jean-François VUARNET contre Alexis LUISET à propos de la vente d'un mulet.…
…Requête adressée au juge de paix par Jean-François VUARNET contre Alexis LUISET à propos de la vente d'un mulet.…
-
Cote : 41J 111Période : 1551 - 1947Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Copie de réquisition, citations à comparaître devant le juge de Paix pour Jean Baptiste fils de Pierre CRESSEND du Villard, Pierre-François VAUDEY de Granier…
…Copie de réquisition, citations à comparaître devant le juge de Paix pour Jean Baptiste fils de Pierre CRESSEND du Villard, Pierre-François VAUDEY de Granier…
-
Cote : 41J 111Extrait de la notice :
…Copie de réquisition, citations à comparaître devant le juge de Paix pour Jean Baptiste fils de Pierre CRESSEND du Villard, Pierre-François VAUDEY de Granier…
…Copie de réquisition, citations à comparaître devant le juge de Paix pour Jean Baptiste fils de Pierre CRESSEND du Villard, Pierre-François VAUDEY de Granier…
-
Cote : 2B 3765 folio 815Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.Extrait de la notice :
…Ouvert par le juge de paix du canton de L'Hôpital sous Conflans.…
…Ouvert par le juge de paix du canton de L'Hôpital sous Conflans.…
-
Cote : 6FS 156 folio 293Extrait de la notice :
…Ouverture à la demande de : PORRAL Guillaume, ancien juge de paix à Chambéry.…
…Ouverture à la demande de : PORRAL Guillaume, ancien juge de paix à Chambéry.…
-
Cote : 206Edépôt 266Période : 1820 - 1873Extrait de la notice :
…Correspondance avec le juge de paix d'Aime (1820-1826, 1861-1865).…
…Correspondance avec le juge de paix d'Aime (1820-1826, 1861-1865).…