Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations internationales

Période : 1940 - 1983

Extrait de la notice :

…Documentation générale notamment une étude du Professeur CORDONNIER 1962 Réunion d'experts en Novembre…

…Documentation générale notamment une étude du Professeur CORDONNIER 1962 Réunion d'experts en Novembre…
Affaires générales et travaux législatifs. Organismes consultatifs. Organisations professionnelles. Tutelle des établissements de crédit (co...

Période : 1849 - 1988

Extrait de la notice :

…titre accessoire. 1982 Brasserie LORRAINES Société anonyme des brasseries et malteries motte-cordonnier…

…titre accessoire. 1982 Brasserie LORRAINES Société anonyme des brasseries et malteries motte-cordonnier…
Conseil supérieur de confiscation des profits illicites

Période : 1944 - 1968

Extrait de la notice :

…Bouchon -> LIEGE 38 226 167 549 36 1636 12 1 BOULANGER BOULONS (FABRICANT DE) Bourretier -> CORDONNIER…

…), 355 (75), 375 (49), 569 (62) CORDIER : 30 D 280 (72), 481 (59), 490 (22), 639 (75), 706 (75) CORDONNIER…

…FABRICANT ET MARCHAND DE) Créateur de dessins -> ARTISTE DRAMATIQUE Crémier -> LAITERIE Crépins -> CORDONNIER…

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