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Cote : 1Période : 1688 - 1970Extrait de la notice :
…administrations ou organismes successivement chargés : de l'administration puis de la liquidation des biens nationaux…
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Cote : 1Période : 1770 - 1841Extrait de la notice :
…- les dossiers relatifs au séquestre et à la vente des biens nationaux sont classés dans la sous-série…
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Période : 1789Extrait de la notice :
…VENTES DES BIENS NATIONAUX IMMEUBLES 1 Q 1902*. — Registre des ventes des biens nationaux de 1' origine…
…VENTE DES BIENS NATIONAUX IMMEUBLES 1 Q 1980* a 1981*. — Table des ventes des biens nationaux, an II-an…
…Inscriptions et radiations sur des biens nationaux.…
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Extrait de la notice :
…Cf L76; 22 1,49; 23 L Biens nationaux, 7 L 4i; 26 L 84', 15*, 23*. - Cf Domaines et Sequestre.…
…REPERTOIRE NUMERIQUE — SERIE L 67 *. — relative spêcialement aux domaines et biens nationaux. 3 janv.…
…. — Circulaires relatives aux domaines et biens nationaux adressees aux districts. 11 janv. 1793-14 brum…
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Période : 1790 - 1940Extrait de la notice :
…Biens des Fabriques 1905 - 1955 3 Q 8059 Sommier pour le recouvrement des fermages des biens nationaux…
…72 Sommier des domaines de l'Etat, 3 Q 8058 72 Sommier pour le recouvrement des fermages des biens nationaux…
…14840 128 Sommier des biens sequestres, 3 Q 14841 Sommier pour le recouvrement des fermages des biens nationaux…
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Extrait de la notice :
…Biens nationaux, 273, 292. Bodilis, 543. 157 Bodister (chatellenie de), 247.…
…Biens nationaux, 273, 292. Bodilis, 543. 157 Bodister (chatellenie de), 247.…
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Période : 1800 - 1930Extrait de la notice :
…des biens de main-morte, passibles de la contribution fonciere (loi du 20 fevrier 1849). 168 Q Biens nationaux…
…des biens de main-morte, passibles de la contribution fonciere (loi du 20 fevrier 1849). 168 Q Biens nationaux…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…1 M 470 - Douanes an IX-1833 1938-1939 - 1 M 471 - Postes 1395-1935 Domaines - 1 M 472 - Biens nationaux…
…1 M 470 - Douanes an IX-1833 1938-1939 - 1 M 471 - Postes 1395-1935 Domaines - 1 M 472 - Biens nationaux…