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Cote : 6 J 88Période : 1796 - 1800Extrait de la notice :
…Biens nationaux.…
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Cote : 6 J 168Période : 1791 - 1829Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décompte pour acquisition de biens nationaux (1791), actes de vente, acte d'échange…
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Cote : 6 J 277Période : 1771 - 1818Extrait de la notice :
…constitutions de rente, actes de vente, quittances, plans (dont un en couleurs), acte d'adjudication de biens nationaux…
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Cote : 6 J 348Période : 1665 - 1934Extrait de la notice :
…de non-inscription hypothécaire, actes d'échange, actes de vente, décompte pour acquisition de biens nationaux…