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Cote : 5 N 1Période : 1790 - 1907Fonds : 5N - Biens nationauxExtrait de la notice :
…Biens nationaux :<lb/>- Vente des biens nationaux. 1790-1832<lb/>- Baux de location des biens nationaux…
…. 1793-1800<lb/>- Adjudication des réparations à faire aux biens nationaux. 1795-1801<lb/>- Démolition…
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Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…« Minute des inventaires des végétaux tirés des biens nationaux »…
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Cote : 5N1-1Période : 1790 - 1907Extrait de la notice :
…Série N | Biens communaux, Terres, Bois, Eaux | 5N - Biens nationaux…
…5N - Biens nationaux…
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Cote : 1 Z 122Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Acquisition de biens nationaux par le négociant dunkerquois Pierre Quandaele-Vandalle, 4 fructidor an…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : EXP 201Période : 1989 - 1989Fonds : EXPExtrait de la notice :
…l'homme et symbolisme ; Le siège de Lille et la guerre ; Religion et fêtes ; Société populaire ; Biens nationaux…
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Cote : 2 M 7Période : 1771 - 1935Extrait de la notice :
…Construction d'un bâtiment et édification d'une nouvelle cuisine (1 plan). 1771-1772<lb/>- Vente comme biens nationaux…
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Cote : 1 Z 94Période : 1731 - 1908Extrait de la notice :
…<lb/><lb/>4 - Titre d'acquisition de biens nationaux par Pierre Stevenin, à savoir une mesure de terre…