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Cote : 168 J 6Période : 1794 - 1817Extrait de la notice :
…Biens nationaux.…
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Cote : 73 J 2Période : 1971 - 1989Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…Révolution, fiches sur les personnalités à l'époque révolutionnaire, fiches de dépouillement des biens nationaux…
…La Révolution à Soissons et les biens nationaux.…
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Cote : 4 J 96Période : 1793 - 1794Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Adjudication de biens nationaux à Laurent Barbier : procès-verbal.…
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Cote : 4 J 107Période : 1792 - 1792Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Vente de biens nationaux : adjudication définitive de terres au profit de Charles Parquin.…
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Cote : 4 J 109Période : 1793 - 1795Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Vente de biens nationaux : adjudication et vente au profit des citoyens Simon Moureux et Nicolas Patureau…
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Cote : E Dépôt 63Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : Q 908Période : 1790 - 1799Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Biens nationaux. Litiges concernant la propriété ou la ferme des biens nationaux.…
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Cote : E-dépôt 545 5N1 à 5N3Période : 1810 - 1811Fonds : Archives communales de GizyExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 85 QB 2Période : 1806 - 1809Extrait de la notice :
…Sommier de consistance des biens nationaux…
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Cote : Q 327-340Période : 1796 - 1841Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Affectations de biens nationaux…
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