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Cote : 168 J 6Période : 1794 - 1817Extrait de la notice :
…Biens nationaux.…
…biens nationaux…
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Cote : 222 J 467Période : 1794 - 1797Extrait de la notice :
…Ventes de biens nationaux.…
…biens nationaux…
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Cote : 73 J 2Période : 1971 - 1989Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…La Révolution à Soissons et les biens nationaux.…
…biens nationaux…
…Révolution, fiches sur les personnalités à l'époque révolutionnaire, fiches de dépouillement des biens nationaux…
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Cote : 1 J 905Période : 1792 - 1792Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Vente en enchères définitives de biens nationaux appartenant en particulier à la communauté des Ursulines…
…biens nationaux…
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Cote : 4 J 109Période : 1793 - 1795Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…biens nationaux…
…- Vente de biens nationaux : adjudication et vente au profit des citoyens Simon Moureux et Nicolas Patureau…
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Cote : 4 J 96Période : 1793 - 1794Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…biens nationaux…
…- Adjudication de biens nationaux à Laurent Barbier : procès-verbal.…
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Cote : 4 J 107Période : 1792 - 1792Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…biens nationaux…
…- Vente de biens nationaux : adjudication définitive de terres au profit de Charles Parquin.…
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Cote : 222 J 71Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…biens nationaux…
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Cote : 222 J 463Période : 1817 - 1827Extrait de la notice :
…biens nationaux…
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