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Cote : 3 S 4716Période : 1800 - 1802Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Biens nationaux, travaux et réparations, adjudication : (An IX- An X).…
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J 6Période : 1793 - 1814Extrait de la notice :
…Achat de biens de la fabrique de Jouy-le-Moutier au titre de biens nationaux.…
…biens nationaux…
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Cote : 80 J449Période : 1793 - 1793Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J452Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J454Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J456Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J459Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J461Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J470Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J471Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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