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Cote : L 2009Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Troubles à Montbrun au sujet des biens nationaux. Aulan. Barret-de-Lioure. Eygaliers. Mollans. Plaisians.…
…Troubles à Montbrun au sujet des biens nationaux. Aulan. Barret-de-Lioure. Eygaliers. Mollans. Plaisians.…
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Cote : L 953Période : 1792 - 1796Extrait de la notice :
…Registre de correspondance des biens nationaux [anc. n° 94].…
…Registre de correspondance des biens nationaux [anc. n° 94].…
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Cote : L 1697Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Contre les habitants de Lachau pour une émeute lors de la vente de biens nationaux.…
…Contre les habitants de Lachau pour une émeute lors de la vente de biens nationaux.…
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Cote : L 756Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Registres (1-4) de correspondance et arrêtés sur pétition relatifs aux biens nationaux et aux émigrés.…
…Registres (1-4) de correspondance et arrêtés sur pétition relatifs aux biens nationaux et aux émigrés.…
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Cote : L 644Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Correspondance du troisième bureau (bienfaisance, instruction publique, biens nationaux, etc.)…
…Correspondance du troisième bureau (bienfaisance, instruction publique, biens nationaux, etc.)…
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Cote : L 531Période : 1791 - 1800Extrait de la notice :
…À ce titre, cf. la série Q Biens nationaux. Les maisons d'aliénés étaient assimilées aux maisons de détention.…
…À ce titre, cf. la série Q Biens nationaux. Les maisons d'aliénés étaient assimilées aux maisons de détention.…
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Cote : L 1205Période : 1790 - 1793Extrait de la notice :
…. - Recrutement, correspondance (1791) ; biens nationaux (1792) ; contributions (1790-1792) ; liste du jury : correspondance…
…. - Recrutement, correspondance (1791) ; biens nationaux (1792) ; contributions (1790-1792) ; liste du jury : correspondance…
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Cote : L 1187Période : 1794 - 1804Extrait de la notice :
…Comptabilité communale, frais d'administration, charges locales (an III-VIII) ; biens nationaux (an VIII) ; contributions…
…Comptabilité communale, frais d'administration, charges locales (an III-VIII) ; biens nationaux (an VIII) ; contributions…
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Cote : L 742-748Période : 1791 - 1796Extrait de la notice :
…Le District n'a versé guère que les dossiers de biens nationaux.…
…Le District n'a versé guère que les dossiers de biens nationaux.…
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Cote : L 809Extrait de la notice :
…directoire relativement aux bénéficiers et aux déclarations qui seront faites par les fermiers ou locataires des biens…
…nationaux (nombreuses pièces jointes) (8 février 1791-13 pluviôse an III).…
…directoire relativement aux bénéficiers et aux déclarations qui seront faites par les fermiers ou locataires des biens…