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Cote : Edpt 189 3N1Extrait de la notice :
…Biens nationaux. — Vente : copies d’actes de 1791.…
…biens nationaux…
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Cote : Edpt 80 3N1Période : 1792 - 1913Extrait de la notice :
…Biens nationaux : baux, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal…
…biens nationaux…
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Cote : 3WP/185/3Période : 1790 - 1812Extrait de la notice :
…LA CROIX-ROUSSE : biens nationaux (saisie, confiscations, ventes, levées de séquestres... ) : correspondance…
…BIENS NATIONAUX…
…LA CROIX-ROUSSE : biens nationaux (saisie, confiscations, ventes, levées de séquestres... ) : correspondance…
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Cote : 741WP/60Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : dépôt.…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : dépôt…
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Cote : 310WP/1285Période : 1790 - 1818Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Biens nationaux : - adjudicataires, réclamations sur droits de passage et remboursement de frais 1794…
…BIENS NATIONAUX…
…Biens nationaux : - adjudicataires, réclamations sur droits de passage et remboursement de frais 1794…
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Cote : Hdpt 24 N4Période : 1799 - 1912Extrait de la notice :
…Biens nationaux et ecclésiastiques. - Attribution : décrets, délibérations de la commission administrative…
…biens nationaux…
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Cote : 741WP/57Période : 1791 - 1804Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Propriétés communales mises en location : tableaux récapitulatifs, correspondance…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Propriétés communales mises en location : tableaux récapitulatifs, correspondance…
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Cote : 741WP/55Période : 1790 - 1826Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et aux…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et aux…
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Cote : Edpt 496 3N1Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Biens nationaux : correspondance, extrait de délibérations de la municipalité de Vagney.…
…biens nationaux…
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Cote : 741WP/58Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestre des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) :...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestre des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : levée…