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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 1M1Période : 1793 - 1832Extrait de la notice :
…<br> <br> <span class="ead-bold">Forêt, biens nationaux et communaux.…
…</span>- Levées et contributions : état des biens nationaux (1801), état indicatif des immeubles de la commune de Roubaix (28/12/1833…
…<br> <br> <span class="ead-bold">Forêt, biens nationaux et communaux.…
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Cote : 2M2Période : 1793 - 1920Extrait de la notice :
….- Titre de propriété, déchéance des acquéreurs : procès-verbal d'adjudication définitive des biens nationaux (28 thermidor an X), quittance de paiement…
….- Titre de propriété, déchéance des acquéreurs : procès-verbal d'adjudication définitive des biens nationaux (28 thermidor an X), quittance de paiement…