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Cote : Edpt 189 3N1Extrait de la notice :
…Biens nationaux. — Vente : copies d’actes de 1791.…
…biens nationaux…
…Biens nationaux. — Vente : copies d’actes de 1791.…
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Cote : Edpt 80 3N1Période : 1792 - 1913Extrait de la notice :
…Biens nationaux : baux, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal.…
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…Biens nationaux : baux, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal.…
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Cote : Edpt 496 3N1Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Biens nationaux : correspondance, extrait de délibérations de la municipalité de Vagney.…
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…Biens nationaux : correspondance, extrait de délibérations de la municipalité de Vagney.…
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Cote : Hdpt 24 N4Période : 1799 - 1912Extrait de la notice :
…Biens nationaux et ecclésiastiques. - Attribution : décrets, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal.…
…biens nationaux…
…Biens nationaux et ecclésiastiques. - Attribution : décrets, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal.…
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Cote : Edpt 402 3N1Période : 1795 - 1796Fonds : Archives communales de RomontExtrait de la notice :
…Biens nationaux. — Vente du presbytère : arrêté de l’administration centrale du Département des Vosges, acte de vente, décomptes d’acquéreurs par la régie…
…biens nationaux…
…Biens nationaux. — Vente du presbytère : arrêté de l’administration centrale du Département des Vosges, acte de vente, décomptes d’acquéreurs par la régie…
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Cote : 57 J 221 6Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…biens nationaux…
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Cote : 79 J 41Période : 1824 - 1826Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…biens nationaux…
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Cote : 37 H 82Période : 1610 - 1791Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…frais déboursés par le sieur Zeller pour l’adjudication et les réparations, mémoires des maçons, charpentiers, couvreurs, procès-verbal d’estimation des biens…
…nationaux dépendant de la ci-devant abbaye de L’Étanche par Sébastien Regnauld, notaire au tribunal de district de Neufchâteau, procès-verbal d’estimation…
…biens nationaux…
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Cote : 9 J 9Période : 1909 - 1922Extrait de la notice :
….) ; conférence de Chantraine sur Jules Ferry et son œuvre : compte rendu et coupures de presse (novembre 1909) ; « La vente des biens nationaux pendant…
…biens nationaux…
….) ; conférence de Chantraine sur Jules Ferry et son œuvre : compte rendu et coupures de presse (novembre 1909) ; « La vente des biens nationaux pendant…
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Cote : 79 J 2Période : 1690 - 1866Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…biens nationaux…