-
Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Nogaret], ministre des Finances, au Directoire, dénonçant sans détails le plan de la conspiration contre la rentrée des contributions et la vente des biens…
…nationaux, 1 vendémiaire an VI. er…
…Nogaret], ministre des Finances, au Directoire, dénonçant sans détails le plan de la conspiration contre la rentrée des contributions et la vente des biens…
-
Cote : Dossier 14Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…signé par Le Tourneur, Carnot et Barras, de l'interdiction du port d'habits religieux, 16 frimaire ; Pièce 111 : message des Cinq-Cents sur la vente des biens…
…nationaux, 23 frimaire.…
…signé par Le Tourneur, Carnot et Barras, de l'interdiction du port d'habits religieux, 16 frimaire ; Pièce 111 : message des Cinq-Cents sur la vente des biens…
-
Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…législatif à réformer l'organisation militaire et à ne plus réprimer le repos du dimanche, " " ; - Jean Lorrin, Jean Orquevaux et le nommé Pierson, sur des biens…
…nationaux à Laneuville [-sur-Meuse] (Meuse), an VII ; - Loyer, ancien officier civil de la Marine à Versailles, faisant hommage d'un tableau, non joint…
…législatif à réformer l'organisation militaire et à ne plus réprimer le repos du dimanche, " " ; - Jean Lorrin, Jean Orquevaux et le nommé Pierson, sur des biens…
-
Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Daspres, de Rouen, sur les poursuites contre les acquéreurs de biens nationaux pour dettes grevant ces biens ; - Jeanne-Philippine-Éliète Daudebard, de…
…Daspres, de Rouen, sur les poursuites contre les acquéreurs de biens nationaux pour dettes grevant ces biens ; - Jeanne-Philippine-Éliète Daudebard, de…
-
Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…monnaies en 1760 ; idem e à noter : - 3 division, 1 section, premier commis : Jacques Cyalis-Lavaud ( Jean-Baptiste- Joseph Pajaud, ex-chef du bureau des biens…
…nationaux du département de Paris jusqu'en août 1793) ; e re à noter : - , 2 section, premier commis : Charles Raison, ex-chef de bureau au Comité d'aliénation…
…monnaies en 1760 ; idem e à noter : - 3 division, 1 section, premier commis : Jacques Cyalis-Lavaud ( Jean-Baptiste- Joseph Pajaud, ex-chef du bureau des biens…
-
Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…complémentaires an V sur le mariage des enfants mineurs, les appels de jugements rendus au détriment des biens des hospices civils lorsque ceux-ci étaient des biens…
…nationaux, et envoyant Hottegeindre en possession de l'ex-abbaye Saint-Antoine de Sens ; - 6 vendémiaire an VI sur le statut des colons réfugiés ; - 19…
…complémentaires an V sur le mariage des enfants mineurs, les appels de jugements rendus au détriment des biens des hospices civils lorsque ceux-ci étaient des biens…
-
Cote : Dossier 18Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…du Directoire aux Cinq-Cents sur la situation du Trésor public, noté sur la feuille de travail du ministre des Finances comme relatif à la vente des biens…
…nationaux, 1 germinal ; er Pièce 13 : sur l'abus de pouvoir du Tribunal de cassation dans sa demande de saisine de la conspiration de Brottier, 3 germinal…
…du Directoire aux Cinq-Cents sur la situation du Trésor public, noté sur la feuille de travail du ministre des Finances comme relatif à la vente des biens…
-
Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…la place aux assemblées primaires, 5 prairial ; er - rapports sur : le civisme de l'administration centrale de la Charente à l'égard de la vente des biens…
…nationaux, en complément de celui du 13 germinal, 8 prairial ; - et la nécessité de renforcer l'armée dans le Calvados après l'assassinat du commissaire…
…la place aux assemblées primaires, 5 prairial ; er - rapports sur : le civisme de l'administration centrale de la Charente à l'égard de la vente des biens…
-
Cote : Dossier 70 rPériode : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…De la garantie des biens nationaux ou du crédit de l'État sur ses domaines, par Mengin, agent de la conservation générale des hypothèques et auteur du…
…De la garantie des biens nationaux ou du crédit de l'État sur ses domaines, par Mengin, agent de la conservation générale des hypothèques et auteur du…
-
Cote : Dossier 70 iPériode : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pièces 49-50 : mémoire de Jean-Baptiste Paulée sur des soumissions de biens nationaux (non localisés) en Belgique, 25 thermidor an V, copie adressée à…
…Pièces 49-50 : mémoire de Jean-Baptiste Paulée sur des soumissions de biens nationaux (non localisés) en Belgique, 25 thermidor an V, copie adressée à…