Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Passeport

Source :

data.culture.fr : passeport

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Répertoire numérique des archives communales du Castellet

Période : 1564 - 1972

Extrait de la notice :

…passeport…

…passeport…
1660

Cote : AG1011/15

Période : 1660 - 1660

Fonds : AG/1001-1496 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Droits de passeport exigés par le collecteur sur les vins sortants.…
1782

Cote : AG/283/12

Période : 1782 - 1782

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Modèle du passeport à délivrer aux personnes désirant voyager à l'étranger…
1710

Cote : AG/281/5

Période : 1710 - 1710

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Certificats d'habitation tenant lieu de passeport délivrés aux seuls bourgeois et habitants de la ville…
1702

Cote : AG/257/12

Période : 1702 - 1702

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Passeport donné par le roi à l'entrepreneur de la barque pour le transport des marchandises seulement…
1781

Cote : AG/140/12

Période : 1781 - 1781

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…loueurs de carosses de conduire des étrangers et toutes personnes inconnues en pays étrangers sans passeport…
1781

Cote : AG/686/6

Période : 1781 - 1781

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…aux loueurs de fiacres de conduire des personnes inconnues en pays étrangers sans être munies de passeport…
1784

Cote : AG/283/15

Période : 1784 - 1784

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…de M. de Ségur marquant au prince de Robecq de ne laisser passer aucun officier en Hollande sans passeport…
1782-1783

Cote : AG/283/14

Période : 1782 - 1783

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…pour lui recommander de redoubler d'attention pour empêcher les étrangers de sortir du royaume sans passeport…
1625

Cote : AG996/5

Période : 1625 - 1625

Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Le fermier des eaux-de-vie, afin de pouvoir percevoir sur celles sortant un droit de passeport ou de…

Passeport

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