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Cote : F/19/3779Période : 1852 - 1884Extrait de la notice :
…au Conseil d'État du projet de décret du autorisant le culte jusqu'au décret du 30 décembre 1885 qui…
…du 5 juillet 1884 jusqu'à l'envoi au Conseil d'État du projet de décret qui autorise l'exercice du culte…
…1884 qui a prorogé les pouvoirs du commissaire-administrateur, 1884 ; dossier relatif à l'exercice du culte…
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Cote : F/19/4093Période : 1806 - 1885Extrait de la notice :
…Secours pour le service du culte, 1825.…
…Lettres du vicaire général Jalabert sur l'enlèvement des objets du culte de l'église Sainte-Geneviève…
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Cote : F/19/3803Période : 1870 - 1880Extrait de la notice :
…correspondance des évêques sur les questions de savoir comment il est pourvu aux frais de l'exercice du culte…
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Période : 1845 - 1884Extrait de la notice :
…culte…
…culte…
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Période : 1882 - 1904Extrait de la notice :
…culte…
…culte…
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Période : 1880 - 1905Extrait de la notice :
…culte…
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Période : 1901 - 1905Extrait de la notice :
…culte…
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Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…culte…
…culte…
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Période : 1882 - 1905Extrait de la notice :
…culte…
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Période : 1889 - 1903Extrait de la notice :
…culte…
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