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data.culture.fr : culte

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  • Règlement général des Archives communales
    Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …Édifices du culte et cimetières. . 200. Églises, chapelles, calvaires. Temples protestanis. Synagogues Presbvtères. Î.…

    …Ministres Culte protestant. Subventions. du cuite. Communauté. III. Culte Dons et legs, israëlite. æ 242, Ministres du culte. Communauté.…

    …Ministres du culte. Communauté. Dons et legs. V. Période Eglise constitutionnelle. Prètres Raison. T héophilantaropes. VI. LT Processions.…

  • Tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
    Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Circulaire invitant les préfets à refuser leur autorisation à tous les changements et à toutes les opérations importantes concernant les édifices consacrés au culte…

    …qui concerne les bâtiments publics : il s’occupera exclusivement de Metz-ville en ce qui concerne les travaux communaux, mais de tous les édifices du culte…

    …bâtiments civils classés et aux bâtiments non classés appartenant à 33 l’Etat, ainsi que du contrôle des travaux communaux (à l’exception des édifices du culte…

  • Classement et cotation des archives dans les services d'archives départementales
    Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …Archives de France 2 V Organisation et police du culte catholique.…

    …également dans cette section que l’on placera les dossiers qui seraient conservés sur la séparation de l’Église et de l’État, pour ce qui concerne le culte…

    …catholique, et en dehors des inventaires et des dossiers de séquestres qui ont leur place dans la sous-série 2 Q ; circonscriptions paroissiales ; police du culte…

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