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Cote : 1 H 1732Période : 1137 - 1216Extrait de la notice :
…Donations ; bail.…
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Cote : 5 Fi 540Période : 1781 - 1781Fonds : 5 Fi - AffichesExtrait de la notice :
…La date et le détail du bail ne sont pas renseignés.…
…Avis du chapitre de la collégiale de Beaune informant qu'ils feront procéder à la délivrance d'un bail…
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Cote : 5 H 9Période : 1363 - 1363Extrait de la notice :
…Maison forte : bail.…
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Cote : 64 Fi 8Période : 1902 - 1918Fonds : 64 Fi - Fonds Louis DenizotExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Photographie de la reproduction d'une peinture de Joseph Bail de 1910 conservée…
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Cote : 5 H 12Période : 1440 - 1440Extrait de la notice :
…Vigne : bail à cens.…
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Cote : 5 H 10Période : 1456 - 1456Extrait de la notice :
…Moulin à vent : bail à cens.…
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Cote : E 3093Période : 1454 - 1786Extrait de la notice :
…Procès entre les habitants et l'abbaye Saint-Bénigne, procès-verbaux d'aménagement et de délimitation, bail…
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Cote : 51 F 15Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Bail à loyer d'une maison à Nuits pour Messieurs du mépart pour M. Denis Jeannin, prêtre mépariste…
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Cote : C 998Période : 1743 - 1770Fonds : IntendancesExtrait de la notice :
…. — Bail des carrières rouges.…
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Cote : E dépôt 462/28Période : 1874 - 1937Extrait de la notice :
…Bail de location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance de Baigneux, 1937 3 M 3.…
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