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Extrait de la notice :
…et applis de ce domaine, 1691 ; - autre bail du même domaine en 1697 ; - autre bail en 1732 ; autre…
…à Pont-de-Vaux au menuisier Requirant, au prix de 25 livres par an, 1697 ; - bail d’une autre maison…
…. - Bail du domaine du Verney, au prix annuel de 144 livres ; - inventaire des bâtiments, fonds, animaux…
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Extrait de la notice :
…Bail à ferme par M.…
…Bail à ferme par M.…
…Bail à ferme par M.…
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Extrait de la notice :
…. - Bail à ferme de ce domaine à Jean Soret, laboureur de Mantenay, avec continuation de ce bail à ses…
…. - Bail à ferme de ce domaine à Jean Soret, laboureur de Mantenay, avec continuation de ce bail à ses…
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Extrait de la notice :
…. - Bail du domaine du Malamard, 1784 : 680 livres par an outre des redevances en nature. - Bail du domaine…
…. - Bail du domaine du Malamard, 1784 : 680 livres par an outre des redevances en nature. - Bail du domaine…
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Extrait de la notice :
…. - Bail du couvent au citoyen Badoulier, commissaire des guerres, pour le transformer en caserne et…
…. - Bail du couvent au citoyen Badoulier, commissaire des guerres, pour le transformer en caserne et…
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Extrait de la notice :
…de Virieu contre l’abbaye, pour obtenir le règlement de l’usage des bois de la communauté, 1757. - Bail…
…pour son prieuré d’Ordonnaz, relativement au partage de la dîme au territoire dit la Berrotière. - Bail…
…la restauration de leur église, par laquelle l’entretien du chœur d’icelle demeure à leur charge. - Bail…
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Extrait de la notice :
…. - Bail d’un domaine sur Condeissiat, 1786. - Papiers relatifs à la liquidation révolutionnaire du couvent…
…. - Bail d’un domaine sur Condeissiat, 1786. - Papiers relatifs à la liquidation révolutionnaire du couvent…
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Extrait de la notice :
…Fédération des coopératives laitières de l’Ain : procès-verbal de l’assemblée générale (19451946) Bail…
…Fédération des coopératives laitières de l’Ain : procès-verbal de l’assemblée générale (19451946) Bail…
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Extrait de la notice :
…. - Bail à ferme des fonds du membre de Coccieu, consenti en 1781 par le commandeur de Loras à Claude…
…. - Bail à ferme des fonds du membre de Coccieu, consenti en 1781 par le commandeur de Loras à Claude…
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Extrait de la notice :
…. - Bail du domaine de la Tour-Bonet, 1680. - Assignation aux Visitandines par le fermier du domaine…
…Lettres-patentes d’amortissement pour la Visitation de Belley, données en 1683 par le roi Louis XIV. - Bail…
…. - Bail du domaine de la Tour-Bonet, 1680. - Assignation aux Visitandines par le fermier du domaine…
