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Cote : 25 H 1Période : 1785 - 1785Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Bail.…
…. — Bail de 27 ans accordé par les cordeliers de Raon-l’Étape à François Febvrel, conseiller échevin…
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Cote : MV ICONO 126Extrait de la notice :
…Fonds Kerbellec Le Bail…
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Cote : 1 Fi 70Extrait de la notice :
…Député du Bail[la]ge de Mirecourt à l'Assemblée Nationale de 1789.…
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Cote : Numéro de matricule : E12 930 GLM 639Extrait de la notice :
…douar M'Bail…
…/01/1878 Classe : 1912 Région administrative de naissance : Constantine Lieu de naissance : douar M'Bail…
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Cote : 50 H 81Période : 1777 - 1785Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…, 6 feuillets. — Bail de la moitié de la dite maison seigneuriale avec la chapelle St Marie-Madeleine…
…à Marie Humbertine Meurant. 1777.1 cahier papier, 8 feuillets. — Bail d'une autre ferme au même lieu…
…. — Bail du quart de la maison seigneuriale du Catillon à Marie Catherine Dubria. 1778. 1 cahier papier…
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Cote : 36 H 24Période : 1586 - 1785Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Même bail accordé à Pierron Pieral (1587, 2 janvier). 1 pièce papier. — Bail du four banal accordé à…
…Ce bail est repris par Joseph Vincent (1746-1748). 1 pièce papier. — Bail du moulin d’Hadigny accordé…
…Renouvellement du bail par Claude Briquel, fils de la veuve.…
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Cote : 47 H 13Période : 1786 - 1786Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Bail : bail du gagnage de St Firmin à Firmin Harmand, du dit lieu. 1786. 1 pièce papier.…
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Cote : DE 2021 PA 87 1Période : 1840 - 1840Extrait de la notice :
…Achat auprès de Le Bail…
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Cote : 48 H 2Période : 1789 - 1789Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Bail : bail du gagnage de Dogneville pour six ou neuf années à Nicolas Bourgaux du dit lieu et Jeanne–Marie…
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Cote : 16 H 20Période : 1776 - 1785Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…(1776) ; prolongation du bail avec le même fermier moyennant le cens annuel de 465 livres (1785).…
…. — Bail pour neuf ans de la ferme de Behulieu, passé à Nicolas Didelot, sous le cens annuel de 431 livres…