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Cote : B-0065366/1Période : 1949 - 1990Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Bail emphytéotique et cession à la SNECMA à Paris (1949-1978) ; bail emphytéotique à l'institut du monde…
…arabe (1971-1983) ; bail emphytéotique à la ville de paris (1971) ; bail emphytéotique au bureau de…
…(1981) ; bail emphytéotique à l'union internationale des chemins de fer (1958-1962) : contrats de location…
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Cote : B-0054458/3Période : 1948 - 1954Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Usine d'aviation de Caudebec-en-Caux (Seine-Maritime), remise aux Domaines, résiliation du bail : bail…
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Cote : B-0065366/3Période : 1969 - 1992Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Bail emphytéotique SNI, ensemble domanial à Paris (1969-1987) ; ensemble domanial à Longvic (1974-1992…
…Montigny-le-Bretonneux (1988-1990) ; ensemble domanial à Charenton-le-Pont (1988-1989) : convention, contrat de bail…
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Cote : B-0065363/1Période : 1950 - 1989Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Occupation précaire de terrains domaniaux à Chevilly-Larue (1989) ; bail précaire d'un immeuble à Bourges…
…à une association caritative (1981-1989) ; bail précaire du palais de Chaillot à la fondation France-liberté…
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Cote : B-0054438/2Période : 1913 - 1939Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Adjudication par bail à annuités variables, mesures prises en vue de remédier à la baisse des cours,…
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Cote : B-0054318/1Période : 1899 - 1964Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…transcription et taxe hypothécaire : notes (1899-1903) ; réforme de la publicité foncière : notes (1956) ; bail…
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Cote : B-0054374/1Période : 1936 - 1960Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…arrondissement : Rond-Point des Champs Élysées, installation du ministère de l'économie nationale : bail…
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Cote : B-0054434/1Période : 1880 - 1966Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…établissements de Fourvoirie : notes (1904-1905) ; projet d'affectation aux Beaux-Arts (1904-1913) ; cession de bail…
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Cote : B-0065366/2Période : 1959 - 1970Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Bail emphytéotique, société HLM terre et famille à paris (1959-1970) ; société HLM des fonctionnaires…
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Cote : B-0054422/1Période : 1925 - 1963Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…aérodromes : notes (1951) ; affaires particulières : Bourget (le) (Seine-Saint-Denis), résiliation de bail…