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Cote : CND/736Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…de la surface, du locataire, sa profession, le nom de sa femme, souvent le domicile et le prix du bail…
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Cote : CND/645Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Au dos : "Bail à vie de lad. maison au Sr Jean Groubon, maître masson, et d[emoisel]le Geneviève Denise…
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Terrain situé entre la ruelle de Beaune et le chemin du Pré Saint-Gervais, juillet 1762. Non signés.Cote : CND/151-CND/152Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Inscription en bas à gauche : "Juillet 1762, plan exact de ce que l'on entend donner à bail pour [blanc…
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Cote : CND/302Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…héritages appartenant à l'Hôtel-Dieu de Paris scis sur les terroirs de Corbeil et Évry que tient à bail…
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Cote : CND/205Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…"Bail à rente foncière non rachetable par M[aitr]e Trespagne à Jacques Billet jardinier et sa femme d'une…
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Cote : CND/239-CND/243Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Arpentage de terres effectué à l'occasion du renouvellement du bail du Sr Guesdon, bourgeois de Paris…
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Cote : CND/413-CND/414Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…Contresigné au dos par des notaires en vue d'un bail à vie.…