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Cote : Hdpt 33 N1Période : 1780 - 1798Extrait de la notice :
…. - Location : bail, requête, pétition, avis d'adjudication.…
…bail…
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Cote : 4 N 128Période : 1846 - 1846Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…Bail du logement du Thier (9 février 1846).…
…bail…
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Cote : 4 N 163Période : 1909 - 1938Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…bail Pascaud (31 décembre 1927), Chabanne (9 novembre 1935, avenant au bail 18 août 1938).…
…Création d'un poste fixe : état des lieux, plans, bail Polakowski du 21 septembre 1909) (1908-1909) ;…
…bail…
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Cote : 4 N 167Période : 1883 - 1883Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…Projet de bail Lesieur, Villatte : projet de construction : plan.…
…bail…
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Cote : 4 N 83Période : 1810 - 1861Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…Installation du dépôt près de l'église : devis, plan (1810) ; renouvellement du bail (1819) ; bail d'une…
…bail…
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Cote : 4 N 47Période : 1830 - 1899Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…, plans, bail avec la mairie : 5 avril 1899 (1895-1899).…
…Réclamations relatives au bail (1830-1842) ; correspondance (1860-1895) ; correspondance (1860- 1895)…
…; installation provisoire dans l'immeuble Grenouilloux : état des lieux, bail : 29 avril et 12 mai 1896…
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Cote : 4 N 177Période : 1858 - 1894Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…, 3 août 1875, 12 novembre 1884) ; Rouhaud : plan, bail (20 décembre 1892).…
…Immeuble Hériard : états des lieux, bail (12 juin 1858) ; Vallier : état des lieux, baux (15 mai 1867…
…bail…
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Cote : 4 N 20Période : 1921 - 1939Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…partie de l'immeuble à Priollaud (16 mars 1937) ; résiliation du bail (30 novembre 1939).…
….- Bail Mathieu - Bodet à Bellouard frères, Dufilho et Cie (13 et 20 août 1921) ; vente au département…
…(9 janvier 1930) ; bail, jugement du tribunal civil contre Boilevin (19 juillet 1935) ; location d'une…
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Cote : 4 N 143Période : 1872 - 1911Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…du bail (2 juillet 1878) ; bail du jardin Jarton (5 juillet 1888) ; immeuble Sadon : baux des 9 novembre…
….- Bail Lardy (23 septembre 1872), procès-verbal d'installation, état des lieux (1872-1874) ; renouvellement…
…bail…
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Cote : 5744 W 3Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…. - Domaine de Clairefond, école ménagère agricole : bail emphytéotique département/état. - Bibliothèque…
…universitaire rue du Taur à Toulouse. - Domaine de Clairefond, école ménagère agricole : bail emphytéotique…
…bail…