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Cote : 2004/027/022/4Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Le bail est annoté par la directrice générale.…
…Logement des stagiaires étrangers au couvent des Récollets : bail emphytéotique entre le Préfet de la…
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Cote : 2009/050/0737Période : 1960 - 2008Extrait de la notice :
…LOCAL rue St BON Travaux ; Bail ; Assurance.…
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Cote : 2006/043/021/12Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Note sur le relogement du service commercial suite à augmentation du bail de l'immeuble du 6 rue Colbert…
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Cote : 2014/073/236Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…. – Projets de bail emphytéotique avec l’Université Stanford et d’affectation à la mission de coordination…
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Cote : 2009/039/041Période : 1979 - 1988Extrait de la notice :
…la direction du Livre et de la lecture aux observations de la Cour des Comptes (15 septembre 1988), bail…