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Cote : 13 G 1Période : 1788 - 1788Fonds : 13 G - Fabrique d'EcquesExtrait de la notice :
…Bail par adjudication des biens de l'église.…
…Bail…
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Cote : 22 G 1Période : 1789 - 1789Fonds : 22 G - Fabrique de SerquesExtrait de la notice :
…Bail par adjudication des biens de la fabrique.…
…Bail…
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Cote : 23 G 1Période : 1783 - 1783Fonds : 23 G - Fabrique de VaulxExtrait de la notice :
…Adjudication à bail des biens de l'église.…
…Bail…
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Cote : 19 G 1Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Adjudication à bail des biens de l'église.…
…Bail…
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Cote : 20 G 1Période : 1760 - 1767Extrait de la notice :
…Adjudication à bail.…
…Bail…
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Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)Extrait de la notice :
…Resiliation de bail, bail.…
…bail…
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Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/II/529Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)Extrait de la notice :
…Bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/II/529Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)Extrait de la notice :
…Bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/II/529Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)Extrait de la notice :
…Bail.…
…bail…
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