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Cote : 2 A 1/116Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Commission des finances Informations concernant le Centre d'accueil, de rencontres et d'hébergement pour chercheurs étrangers, rue Suger : démolition et bail…
…bail…
…Commission des finances Informations concernant le Centre d'accueil, de rencontres et d'hébergement pour chercheurs étrangers, rue Suger : démolition et bail…
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Cote : 148 J 46Période : 1929 - 1956Extrait de la notice :
…. - Bail à colonage en faveur d'Elie Faure d'une propriété située à La Faure, au Bugue (vers 1929). Congé (1931).…
…bail…
…. - Bail à colonage en faveur d'Elie Faure d'une propriété située à La Faure, au Bugue (vers 1929). Congé (1931).…
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Cote : 130 J 20Période : 1645 - 1680Extrait de la notice :
…bail…
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Cote : 1147 WPériode : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…bail…
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Cote : 1147 WPériode : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…bail…
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Cote : 12 J 175Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail à colonage.…
…Présentation du contenu Bail à colonage.…
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Cote : 12 J 250Période : 1749 - 1755Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail à Cheptel.…
…Présentation du contenu Bail à Cheptel.…
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Cote : 12 J 153Période : 1761 - 1777Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rente constituée et bail de jardin.…
…Présentation du contenu Rente constituée et bail de jardin.…
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Cote : 2 E 1483Période : 1652 - 1652Extrait de la notice :
…Bail.…
…Bail.…
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Cote : 37 J 307Période : 1624 - 1624Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Bail de la seigneurie de Banes à Raymond Rigaudie (1624) [copie 1707].…
…Bail de la seigneurie de Banes à Raymond Rigaudie (1624) [copie 1707].…