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Cote : 47J/32Période : 1440 - 1784Fonds : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES (SAINT FARGEAU, VILLIERS, LES SALLES...).Extrait de la notice :
…de terres et vignes (1791), MALAQUAIS (Iles de) : bail (1776), VOSVES : bail d'une terre (1693).…
…pavillon du roi (1784), JACQUEVILLE : vente de biens [deux pièces] (1440-1452), MAGNY-LE-HONGRE : bail…
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Cote : 27J/37Période : 1682 - 1783Fonds : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.Extrait de la notice :
…Bail à Louis Martin (1738), Pierre Siret (1739), Bail à Louis Germain et titre nouvel à Anne Faltin (…
…(1759), bail et titre nouvel à la famille Collignon (1725, 1744), à Pierre Petit (1725, 1783), bail…
…et titre nouvel à Louis Carqueville (1723, 1784), bail à Boniface et Clément Perrin (1723), bail et…
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Cote : 2021W/185-191Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail, classé par communes.…
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Cote : 2021W/184Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…des déclarations de droit de bail (1997-1998).…
…État des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif…
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Cote : 105J/13Période : 1986 - 1989Fonds : FONDS TELESSONNEExtrait de la notice :
…Statuts et compte rendu de l'assemblée générale, bail, coupure de presse (annonce légale).…
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Cote : 66J/38Période : 1901 - 1951Extrait de la notice :
…, bail COCHETEAU-DAUVILLIERS, bail COCHETEAU-POUILLOT.…
…COCHETEAU à ses enfants, dépot de bail COCHETEAU-POUILLOT, acte de vente JOUSSE-COCHETEAU, bail COCHETEAU-BRIERE…
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Cote : EDEP037/N3Période : 1921 - 1930Extrait de la notice :
…Ancien presbytère, location : bail.…
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Cote : HDEPOT2 N/3Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Bail de terre en bois et aunette au champtier du Vivier à ONCY (1791) ; bail au champtier du bois de…
…l'Embûche (an II, an X) [1793/1794, 1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier du Vivier…
…à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier dit le Grand Jardin à ONCY (an…
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Cote : 66J/24Période : 1935 - 1960Extrait de la notice :
…) ; DOUTE-ROUSSIN, Boissy le Sec : bail (1949-1951) ; CLEMENT Antoine, Etampes : bail (1944) ; DUBOIS…
…, Boissy-le-Sec : bail (1938-1948).…
…à BLOT (1938) ; LEREBOUR, Villeneuve sur Auvers : litige bail (1953) ; AUBOIN André, Orléans : propriété…
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Cote : 4N/13Période : 1877 - 1941Extrait de la notice :
…, avenant et renouvellement de bail (1877-1940); correspondance de bail (1903-1941); travaux de réparation…
…bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie : à cheval (1877) à pied (1886); bail…