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Période : 1740 - 1740Extrait de la notice :
…<p>Bail (1740).</p>…
…<p>Bail (1740).</p>…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 538/16Période : 1511 - 1511Extrait de la notice :
…Bail passé par les consuls de Montferrand.…
…Bail passé par les consuls de Montferrand.…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 543/7Extrait de la notice :
…<p>— 23 janvier 1526, bail de la ferme et acense de la barre passé entre Antoine Vernete et Guillaume Reignar, et les consuls. — 10 mai 1642, commission…
…<p>— 23 janvier 1526, bail de la ferme et acense de la barre passé entre Antoine Vernete et Guillaume Reignar, et les consuls. — 10 mai 1642, commission…
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Cote : 3 Q 101 à 32087, 5 W 7 à 186, 1139 W 1 à 43, 1173 W 1 à 129, 1283 W 1 à 1577, 1365 W 1 à 682, 1483 W 1 à 14, 1487 W 1 à 410, 1499 W 56 à 247, 1593 W 1 à 130, 1770 W 1 à 96, 1940 W 1 à 253, 2255 W 1 à 584, 2303 W 1 à 194, 2306 W 1 à 330, 2319 W 3 à 499, 238Période : 1835 - 1968Extrait de la notice :
…sommiers de consistance des domaines de l'état (1926-1945) ; sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles (1896-1954) ; sommiers des droits de bail…
…sommiers de consistance des domaines de l'état (1926-1945) ; sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles (1896-1954) ; sommiers des droits de bail…
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Cote : 3 Q 101 à 32087, 5 W 7 à 186, 1139 W 1 à 43, 1173 W 1 à 129, 1283 W 1 à 1577, 1365 W 1 à 682, 1483 W 1 à 14, 1487 W 1 à 410, 1499 W 56 à 247, 1593 W 1 à 130, 1770 W 1 à 96, 1940 W 1 à 253, 2255 W 1 à 584, 2303 W 1 à 194, 2306 W 1 à 330, 2319 W 3 à 499, 238Période : 1750 - 1967Extrait de la notice :
…des droits célés (1866-1967) ; renvois d'enregistrement d'actes (1866-1925) ; sommiers des droits de surveillance (1908-1927) ; sommiers des droits de bail…
…des droits célés (1866-1967) ; renvois d'enregistrement d'actes (1866-1925) ; sommiers des droits de surveillance (1908-1927) ; sommiers des droits de bail…
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Cote : 3 Q 101 à 32087, 5 W 7 à 186, 1139 W 1 à 43, 1173 W 1 à 129, 1283 W 1 à 1577, 1365 W 1 à 682, 1483 W 1 à 14, 1487 W 1 à 410, 1499 W 56 à 247, 1593 W 1 à 130, 1770 W 1 à 96, 1940 W 1 à 253, 2255 W 1 à 584, 2303 W 1 à 194, 2306 W 1 à 330, 2319 W 3 à 499, 238Période : 1847 - 1967Extrait de la notice :
…des droits célés (1865-1967) ; renvois d'enregistrement d'actes (1897-1922) ; extraits d'enregistrement d'actes (1953-1957) ; sommiers des droits de bail…
…des droits célés (1865-1967) ; renvois d'enregistrement d'actes (1897-1922) ; extraits d'enregistrement d'actes (1953-1957) ; sommiers des droits de bail…
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Cote : 3 Q 101 à 32087, 5 W 7 à 186, 1139 W 1 à 43, 1173 W 1 à 129, 1283 W 1 à 1577, 1365 W 1 à 682, 1483 W 1 à 14, 1487 W 1 à 410, 1499 W 56 à 247, 1593 W 1 à 130, 1770 W 1 à 96, 1940 W 1 à 253, 2255 W 1 à 584, 2303 W 1 à 194, 2306 W 1 à 330, 2319 W 3 à 499, 238Période : 1839 - 1952Extrait de la notice :
…d'enregistrements d'actes (1866-1915) ; sommiers des surséances indéfinies (1875-1919) ; sommiers des droits en surveillance (1861-1914) ; sommiers des droits de bail…
…d'enregistrements d'actes (1866-1915) ; sommiers des surséances indéfinies (1875-1919) ; sommiers des droits en surveillance (1861-1914) ; sommiers des droits de bail…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 91Période : 1711 - 1712Extrait de la notice :
…Benoid, locataire de la maison de ville, autrefois maison des Jésuites, moyennant la somme de 35 liv., est dispensé de terminer son bail, Antoine Mazel…
…, maître charpentier, prenant son lieu et place ; il est passé bail audit Mazel pour 6 ans au lieu de deux restant à courir ; — 17 avril ; M.…
…état des réparations à faire à l’ancienne maison des Jésuites : Antoine Mazet, nouveau locataire, pourra les faire faire en déduction du prix de son bail…
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Cote : 3 Q 101 à 32087, 5 W 7 à 186, 1139 W 1 à 43, 1173 W 1 à 129, 1283 W 1 à 1577, 1365 W 1 à 682, 1483 W 1 à 14, 1487 W 1 à 410, 1499 W 56 à 247, 1593 W 1 à 130, 1770 W 1 à 96, 1940 W 1 à 253, 2255 W 1 à 584, 2303 W 1 à 194, 2306 W 1 à 330, 2319 W 3 à 499, 238Période : 1772 - 1963Extrait de la notice :
…enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés (1866-1963) ; renvois d'enregistrement d'actes (1866-1960) ; sommiers des droits à bail…
…enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés (1866-1963) ; renvois d'enregistrement d'actes (1866-1960) ; sommiers des droits à bail…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 72Période : 1607 - 1608Extrait de la notice :
…<p>— 13 février 1607; bail passé par le roi avec Étienne Blancheteau pour le fournissement du sel en Bas-Auvergne pendant 6 ans : il fournira 600 muids…
…de Flagheac pour rechercher le moyen de le faire payer en une fois des 36 mille et tant de liv. et obtenir du sieur Blancheteau le désistement de son bail…
…charge de secrétaire du Tiers État. — 26, 27 octobre 1608; le 26 il n’est rien délibéré; 27 octobre : M. de Flagheac est arrivé à Paris, il a retiré le bail…
