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Cote : 1144 W 305Période : 1984 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine des Hattes à Mana, bail d'un terrain à M.…
…Claude Jadfard en vue de la réalisation d'un centre touristique : rapport au bureau du Conseil général, projet de bail, plans…
…Domaine des Hattes à Mana, bail d'un terrain à M.…
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Cote : 1157 W 3Période : 2009 - 2009Fonds : 1157WExtrait de la notice :
….- Bail emphytéotique administratif, appel d'offres : rapport d'analyse (13 avril 2009)…
….- Bail emphytéotique administratif, appel d'offres : rapport d'analyse (13 avril 2009)…
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Cote : 1093 W 36Période : 1925 - 1925Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Habitation "Amphithéâtre" (Matoury), location d'une portion de terrain à l'administration : contrat de bail (30 décembre 1925)…
…Habitation "Amphithéâtre" (Matoury), location d'une portion de terrain à l'administration : contrat de bail (30 décembre 1925)…
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Cote : 1143 W 953Période : 2008 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Centre administratif départemental (Matoury), projet de construction : appel à candidature par bail emphytéothique, tableaux des besoins en locaux, fiches…
…Centre administratif départemental (Matoury), projet de construction : appel à candidature par bail emphytéothique, tableaux des besoins en locaux, fiches…
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Cote : 1192 W 6Période : 1950 - 1974Fonds : 1192WExtrait de la notice :
….- immeubles non domaniaux pris à bail, réquisitionnés ou occupés par l'Etat : registre d'immatriculation (1er octobre 1950-16 octobre 1974)<lb/><lb/>1…
….- immeubles non domaniaux pris à bail, réquisitionnés ou occupés par l'Etat : registre d'immatriculation (1er octobre 1950-16 octobre 1974)<lb/><lb/>1…
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Cote : 1137 W 52Période : 1984 - 1984Fonds : 1137WExtrait de la notice :
…Location d'un terrain aux Hattes (Mana) pour la construction d'un complexe restaurant-hébergement : rapport au bureau du Conseil général, plans, projet de bail…
…Location d'un terrain aux Hattes (Mana) pour la construction d'un complexe restaurant-hébergement : rapport au bureau du Conseil général, plans, projet de bail…
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Cote : 1144 W 396Période : 1969 - 1973Fonds : 1144WExtrait de la notice :
….- Enquête de mise en valeur et renouvellement de bail : procès verbal de la commission ad hoc, rapports au Conseil général et à la commission permanente…
….- Enquête de mise en valeur et renouvellement de bail : procès verbal de la commission ad hoc, rapports au Conseil général et à la commission permanente…
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Cote : 1137 W 54Période : 1955 - 1963Fonds : 1137WExtrait de la notice :
…immobilier départemental au 1er avril 1963, inventaire du mobilier appartenant au Département au 1er novembre 1955, liste des bâtiments départementaux loués à bail…
…immobilier départemental au 1er avril 1963, inventaire du mobilier appartenant au Département au 1er novembre 1955, liste des bâtiments départementaux loués à bail…
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Cote : 9 J 10Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Résiliation et renouvellement du bail conclu entre Maître de Saint-Michel-Dunezat, notaire à Cayenne, mandataire des héritiers d'Amboise, et M.…
…Résiliation et renouvellement du bail conclu entre Maître de Saint-Michel-Dunezat, notaire à Cayenne, mandataire des héritiers d'Amboise, et M.…
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Cote : 16 Fi 398Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…<lb/>Annexe du bail conclu entre M. Davesne et l’Admnistration le 12 Mars 1868.<lb/> <lb/>21 x 32,5 cm…
…<lb/>Annexe du bail conclu entre M. Davesne et l’Admnistration le 12 Mars 1868.<lb/> <lb/>21 x 32,5 cm…