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• Pons de la Bastide (Charles, Henri), de Salers, émigré

  

  Cote : 1 Q 992-1-6

  Période : 1000 - 1000

  Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

  Extrait de la notice :

  …Bail et affiches de vente d'un enclos, quartier Martille.…

  …Bail et vente du pré Eymard (1792-an II), 15 pièces 2) Biens situés à Saint-Bonnet-de-Salers.…

  …Bail, affiches de vente du domaine de Recusset.…

• XIe-XVIIIe s.

  

  Cote : 4H/4

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : 4H - Complément de H et 2H

  Extrait de la notice :

  …Revenu (bail général, 1640). Mense abbatiale (procédure Blesebois de La Garenne, 1720-1726). Comptabilité incomplète (1567-1570).…

  …Caen (Saint-Ouen).- Décret immobilier, bail (1542-1630). Moulins de Montaigu.- Bail (1640).…

  …Cagny (prieuré Notre-Dame de).- Bail général (1784, 1790). Cheux.- Déclaration seigneuriale (1639), baux (1558).…

• « Major cartularius Silvæ-Majoris. »

  

  Cote : H 958

  Période : 1001 - 1673

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Bail à cens par Eyquem, abbé, et Geoffroi, prieur, de la terre de Garifont et d'un moulin (p. 27). - Don par Pierre de Rions, qui se fait moine, de…

  …altare majus, toto circumstante conventu » ; « Raimundus quoque de Agonac, tunc cementarius, dedit ei in servitium septingentos solidos » (p. 31). - Bail…

  …Accord avec Bernard de Bouville, vicomte de Bezaume, qui intervenait au sujet de la terre donnée par Amanieu, « eo quod de fevo ejus esset » (p. 51). - Bail…

• Cartulaire de La Sauve pour ses possessions d'Espagne

  

  Cote : H 7

  Période : 1001 - 1224

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Bail à loyer de « uno casale heremo in Soteras » (fol. 11). - Don par Ramnulfe « Deo et sancta Maria et sanctorum appostolorum Simonis et Jude et sancto…

  …. - Bail à loyer de « uno casale heremo in Soteras » (fol. 11). - Don par Ramnulfe « Deo et sancta Maria et sanctorum appostolorum Simonis et Jude et sancto…

• XIe-XVIIIe s.

  

  Cote : 4H/4

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : Saint-Etienne de Caen

  Extrait de la notice :

  …Revenu (bail général, 1640). Mense abbatiale (procédure Blesebois de La Garenne, 1720-1726). Comptabilité incomplète (1567-1570).…

  …Caen (Saint-Ouen).- Décret immobilier, bail (1542-1630). Moulins de Montaigu.- Bail (1640).…

  …Cagny (prieuré Notre-Dame de).- Bail général (1784, 1790). Cheux.- Déclaration seigneuriale (1639), baux (1558).…

• Château de Doscares. - Recueil factice. Titres (Volume 38, 1e partie).

  

  

  Cote : 1 MI 360/22

  Période : 1001 - 1777

  Fonds : Inventaire des microfilms de complément

  Extrait de la notice :

  …Pièce 104 : nouveau bail du devois de la Rode, entre Sicard de Roquefeuil et Jaume et Peyre Mauran (9 mars 1453) [vues n° 323-325]. 38.…

  …Pièce 104 : nouveau bail du devois de la Rode, entre Sicard de Roquefeuil et Jaume et Peyre Mauran (9 mars 1453) [vues n° 323-325]. 38.…

• Propriétés et seigneuries foncières. Terrier.

  

  Cote : H 780

  Période : 1001 - 1646

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Bail à ferme de la dîme de Cambes et de Saint-Caprais, au treizième (21 avril 1637 ; fol. 38) ; - à Jean de Lannes, vicaire perpétuel de Lamarque (…

  …. - Bail à ferme de la dîme de Cambes et de Saint-Caprais, au treizième (21 avril 1637 ; fol. 38) ; - à Jean de Lannes, vicaire perpétuel de Lamarque (…

• Enfants de France. | . Reliure de basane annotée sur le plat, registre de papier, 215 folios manuscrits ; au revers du plat, étiquette "Au r...

  

  Cote : 273AP/389

  Période : 1001 - 1900

  Fonds : Fonds Rohan-Bouillon (XIe-XIXe siècle)

  Extrait de la notice :

  …Saint-Amand-Longpré), cède à titre de bail, rente foncière annuelle et perpétuelle à Jacques Bodineau, conseiller du roi, lieutenant criminel au siège…

  …Saint-Amand-Longpré), cède à titre de bail, rente foncière annuelle et perpétuelle à Jacques Bodineau, conseiller du roi, lieutenant criminel au siège…

• Papiers personnels et correspondance. | Correspondance avec ses intendants. 1731-1737 | Brefs du pape. 1740-1753 | Actes du baptême de Marie...

  

  Cote : 273AP/423

  Période : 1001 - 1900

  Fonds : Fonds Rohan-Bouillon (XIe-XIXe siècle)

  Extrait de la notice :

  …1737 | Brefs du pape. 1740-1753 | Actes du baptême de Marie Grandeau, dont le duc de Bouillon a été parrain et la reine Marie Leczinska marraine. 1745 | Bail…

  …1737 | Brefs du pape. 1740-1753 | Actes du baptême de Marie Grandeau, dont le duc de Bouillon a été parrain et la reine Marie Leczinska marraine. 1745 | Bail…

• Bois et terre de Muneau. | Bois du Ban-Notre-Dame : adjudication, arrêts, dénombrement, bail. 1720-1744 | Muneau : procédure au sujet de la ...

  

  Cote : 273AP/468

  Période : 1001 - 1900

  Fonds : Fonds Rohan-Bouillon (XIe-XIXe siècle)

  Extrait de la notice :

  …. | Bois du Ban-Notre-Dame : adjudication, arrêts, dénombrement, bail. 1720-1744 | Muneau : procédure au sujet de la seigneurie de la terre. 1736-1737…

  …. | Bois du Ban-Notre-Dame : adjudication, arrêts, dénombrement, bail. 1720-1744 | Muneau : procédure au sujet de la seigneurie de la terre. 1736-1737…