-
Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…Tribunaux des dommages de guerre…
…dommages de guerre…
…Tribunaux des dommages de guerre…
-
Cote : SC28430-SC28484Période : 1939 - 1960Extrait de la notice :
…Recensement des dommages de guerre par commune…
…dommages de guerre…
…Recensement des dommages de guerre par commune…
-
Période : 1939 - 1964Extrait de la notice :
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux services publics : dossiers d'indemnisation référencés en QU SP, factures…
…dommages de guerre…
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux services publics : dossiers d'indemnisation référencés en QU SP, factures…
-
Période : 1939 - 1971Extrait de la notice :
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux immeubles d'habitation : dossiers d'indemnisation référencés en QU…
…dommages de guerre…
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux immeubles d'habitation : dossiers d'indemnisation référencés en QU…
-
Période : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux biens agricoles : dossiers d'indemnisation référencés en QU AG, factures…
…dommages de guerre…
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux biens agricoles : dossiers d'indemnisation référencés en QU AG, factures…
-
Période : 1939 - 1971Extrait de la notice :
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux biens mobiliers : dossiers indemnisation référencés en QU M, factures…
…dommages de guerre…
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux biens mobiliers : dossiers indemnisation référencés en QU M, factures…
-
Période : 1939 - 1972Extrait de la notice :
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux biens mobiliers : dossiers d'indemnisation référencés en QU DS, factures…
…dommages de guerre…
…Centre de règlement des dommages de guerre. - Destructions infligées aux biens mobiliers : dossiers d'indemnisation référencés en QU DS, factures…
-
Cote : 10R195Période : 1919 - 1922Extrait de la notice :
…Formation des tribunaux de dommages de guerre : instructions, circulaires, états nominatifs des personnes susceptibles de faire…
…dommages de guerre…
…Formation des tribunaux de dommages de guerre : instructions, circulaires, états nominatifs des personnes susceptibles de faire…
-
Cote : 4353W9Période : 1940 - 1955Extrait de la notice :
…Dossiers dommages de guerre Société "Les Moulins de Melun" -Déclarations de sinistres et de pillages (1940-1944) -Décisions d'indemnités…
…dommages de guerre…
…Dossiers dommages de guerre Société "Les Moulins de Melun" -Déclarations de sinistres et de pillages (1940-1944) -Décisions d'indemnités…
-
Cote : 4353W10Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…Dossier de dommages de guerre, ville de Chelles, groupe scolaire "La Villeneuve" Destructions mobilières et immobilières : décisions…
…dommages de guerre…
…Dossier de dommages de guerre, ville de Chelles, groupe scolaire "La Villeneuve" Destructions mobilières et immobilières : décisions…