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Cote : 1538 W 1-263Période : 1983 - 1999Extrait de la notice :
…JUGEMENT…
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Cote : 1539 W 1-689Période : 1995 - 1999Extrait de la notice :
…JUGEMENT…
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Cote : 7WP/6Période : 1863 - 1907Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…JUGEMENT…
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Cote : 75II/327Période : 1929 - 1932Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Jugement du 24 octobre 1929 Jugement du 20 1932…
…Jugement du 24 octobre 1929 Jugement du 20 1932…
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Cote : 1790 W 368-395Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Minutes de jugement…
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Cote : 1922WP/108Période : 1990 - 1997Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…- Subventions groupes politiques : jugement de non-lieu, jugement provisoire, rapports, mémoire explicatif…
…- Subventions groupes politiques : jugement de non-lieu, jugement provisoire, rapports, mémoire explicatif…
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Cote : 2299WP/16Période : 1977 - 1995Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contentieux, dossiers individuels : compte rendu de jugement, notification de jugement, mémoires, procès-verbal…
…Contentieux, dossiers individuels : compte rendu de jugement, notification de jugement, mémoires, procès-verbal…
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Cote : 2299WP/17Période : 1930 - 2004Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contentieux, dossiers individuels : compte rendu de jugement, notification de jugement, mémoires, procès-verbal…
…Contentieux, dossiers individuels : compte rendu de jugement, notification de jugement, mémoires, procès-verbal…
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Cote : 1975WP/168Période : 1995 - 1995Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Désistement déféré à la préfecture : notification de jugement.…
…Désistement déféré à la préfecture : notification de jugement.…
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Cote : 2299WP/5Période : 1968 - 1996Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération…
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération…
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Cote : 2299WP/4Période : 1985 - 1997Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération…
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération…
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Cote : 945WP/64/4Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…EDIFICES COMMUNAUX : arsenal de Perrache : agrandissement : correspondance, extrait du jugement d'expropriation…
…EDIFICES COMMUNAUX : arsenal de Perrache : agrandissement : correspondance, extrait du jugement d'expropriation…
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Cote : 1763WP/78Période : 1985 - 1993Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…CRC : documentation, dossier SEMIRELY-COURLY, questions réponses relatives au jugement des comptes...…
…CRC : documentation, dossier SEMIRELY-COURLY, questions réponses relatives au jugement des comptes (exercices…
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Cote : 2231WP/21Période : 1982 - 1990Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrôle de la Cour des comptes : notification de jugement, arrêté, injonctions,...…
…Contrôle de la Cour des comptes : notification de jugement, arrêté, injonctions, notes, correspondance…
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Cote : 75II/359Période : 1896 - 1909Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Personnel : Dispositions en faveur du personnel, questions ouvrières : arbitrage et jugement, réclamations…
…Personnel : Dispositions en faveur du personnel, questions ouvrières : arbitrage et jugement, réclamations…
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Cote : 74WP/120Période : 1800 - 1900Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Partitions d'orchestre : - "Le jugement de Paris" ballet en un acte <de Gardel> -...…
…Partitions d'orchestre : - "Le jugement de Paris" ballet en un acte <de Gardel> - parties séparées :…
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LA CROIX-ROUSSE : justice : notifications de jugement par arrêtés préfectoraux : textes officiels...Cote : 3WP/126/6Période : 1808 - 1851Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…LA CROIX-ROUSSE : justice : notifications de jugement par arrêtés préfectoraux : textes officiels...…
…NOTIFICATION DE JUGEMENT…
…LA CROIX-ROUSSE : justice : notifications de jugement par arrêtés préfectoraux : textes officiels 1808…
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Cote : 318WP/1/3Période : 1868 - 1877Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…POLICE LOCALE : - Kiosques lumineux : mise en place : actes de jugement, affiche, arrêté, correspondance…
…POLICE LOCALE : - Kiosques lumineux : mise en place : actes de jugement, affiche, arrêté, correspondance…
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Cote : 1II/8/1Période : 1642 - 1642Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…DE THOU : - Arrestations, jugement, exécutions : récit manuscrit anonyme 1642…
…DE THOU : - Arrestations, jugement, exécutions : récit manuscrit anonyme 1642…
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Cote : 1II/606/3Période : 1954 - 1994Extrait de la notice :
…Carrière et engagements.Procès de la Gestapo de Lyon, jugement de Pierre Grand et Raymond Fontaine...…
…Procès de la Gestapo de Lyon, jugement de Pierre Grand et Raymond Fontaine : articles de presse (1954…
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Cote : 1II/606/3Période : 1954 - 1994Extrait de la notice :
…Carrière et engagements.Procès de la Gestapo de Lyon, jugement de Pierre Grand et Raymond Fontaine...…
…Procès de la Gestapo de Lyon, jugement de Pierre Grand et Raymond Fontaine : articles de presse (1954…