Baronnie
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Cote : B/2115Période : 1769 - 1770Extrait de la notice :
…Procès : Le sieur Robert Villatel, bourgeois de Saint-Angel, appelant d'une sentence de la baronnie dudit…
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Cote : 183J78Extrait de la notice :
…Un morceau d'affiche employé comme chemise mentionne une vente aux enchères à la "baronnie de Bidestroff…
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Cote : B/43Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…seigneur de Vervialle ; donation, par messire Philibert de Pompadour, de l'office de greffier de la baronnie…
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Cote : B/319Période : 1770 - 1772Extrait de la notice :
…Léonard Giraudole, mari de Marguerite Neuvillard, et Martin Moussours, appel d'un jugement de la baronnie…
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Cote : D/38Période : 1666 - 1758Extrait de la notice :
…reconnaissances; sentence préparatoire , significations , rapports d'experts, extrait des registres de la baronnie…
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Cote : H/28Période : 1629 - 1789Fonds : Série H. Clergé régulierExtrait de la notice :
…Procès entre le procureur d'office de la baronnie de Bret et le syndic de Notre-Damede-Glandiers ; concernant…
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Cote : B/5Période : 1735 - 1739Extrait de la notice :
…. ; procureur fiscal de la baronnie de Juillac, nommé par Emmanuel, marquis de Hautefort.…
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Cote : B/225Période : 1746 - 1747Extrait de la notice :
…Enquête sur la tenue des assises de la baronnie de Pierrebuffière.…
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Cote : B/141Période : 1746 - 1748Extrait de la notice :
…Saisie des terres de la baronnie de Bret, La Rivière et Saint-Cyr-la-Roche, sur Jeanne-Antoinette Poisson…
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Cote : B/846Période : 1696 - 1739Extrait de la notice :
…village de Massalve, contre Antoine Broucarie, du même village ; coups et blessures, ordinaire de la baronnie…