Sel
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Cote : C 14Période : 1697 - 1789Extrait de la notice :
…Droits sur le sel.- Aliénation des 20 sous imposés sur chaque minot de sel vendu dans les greniers et…
…les chambres à sel ; levée ou prorogation de différentes crues sur le sel en faveur des États de Bourgogne…
…regrats ; établissement, dans les gabelles du Lyonnais, de l'usage de la trémie et de la revente du sel…
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Cote : J 1158Période : 1703 - 1703Extrait de la notice :
…Grenier à sel de Louhans.- Office de receveur au grenier à sel de Louhans, cession de Claude Radoux,…
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Cote : C 595Période : 1478 - 1567Extrait de la notice :
…quarte de sel ; promesse faite par Guillaume de Contour, fermier du tirage du sel, de diminuer le prix…
…fut envoyé par les États du Mâconnais à Tours, où était le Roi, pour obtenir « abolicion du grenier à sel…
…, lieutenant général au gouvernement de Bourgogne, « pour donner ordre sur le fait de la traicte du sel…
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Cote : 8FI1976Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Vue du port : les bateaux de pêche, le grenier à sel.…
…Le magasin au sel…
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Cote : 8FI1978Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Le grenier à sel…
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Cote : C 459Période : 1627 - 1688Extrait de la notice :
…Gages des huissiers audienciers réglés à un demi-minot de sel par an.…
…Grenier à sel de Paray et chambre de Toulon-sur-Arroux.- Arrêt du Conseil d'État concernant les regrattiers…
…et franc-sallé » ; certificat de mesurage de 601 poches de sel envoyées du dépôt de Digoin au grenier…
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Cote : 3P1305/4Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…Plan parcellaire Feuille : C Section : Prés des bannes (les) ; Chemin au Sel (Le)…
…Plan du cadastre napoléonien - Cahon : Prés des bannes (les) ; Chemin au Sel (Le), C…
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Cote : C 459Période : 1627 - 1688Fonds : Greniers à sel (B, 9 B et C)Extrait de la notice :
…Gages des huissiers audienciers réglés à un demi-minot de sel par an.…
…Grenier à sel de Paray et chambre de Toulon-sur-Arroux.- Arrêt du Conseil d'État concernant les regrattiers…
…et franc-sallé » ; certificat de mesurage de 601 poches de sel envoyées du dépôt de Digoin au grenier…
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Cote : J 370Période : 1692 - 1692Extrait de la notice :
….- Décharge pour François de la Croix, commis au grenier à sel de Chalon, des actions et procédures que…
…les États de Bourgogne lui avaient intentées à propos de la restitution des "crues" du sel (1 pièce…
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Cote : F 7Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Grenier à sel de Seurre.…