Sel
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Cote : FF 80Période : 1616 - 1616Extrait de la notice :
…, veuve de Henri de Rochechouart, dame de Mortemart et de la principauté de Tonnay-Charente, au sujet du droit que cette dame voulait prélever sur le sel…
…Sel…
…, veuve de Henri de Rochechouart, dame de Mortemart et de la principauté de Tonnay-Charente, au sujet du droit que cette dame voulait prélever sur le sel…
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Cote : CC 36Période : 1616 - 1626Extrait de la notice :
…réception de François de La Rochefoucauld, seigneur du Parc d'Archiac ; 3° les députés envoyés au roi pour obtenir la décharge du nouveau subside sur le sel…
…Sel…
…réception de François de La Rochefoucauld, seigneur du Parc d'Archiac ; 3° les députés envoyés au roi pour obtenir la décharge du nouveau subside sur le sel…
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Cote : FF 18Période : 1416 - 1416Extrait de la notice :
…. - Le fermier du quart du sel de Taillebourg s'oblige à payer aux maire et bourgeois de Saint-Jean-d'Angély, 30 livres sur les 200 livres que le roi avait…
…Sel…
…. - Le fermier du quart du sel de Taillebourg s'oblige à payer aux maire et bourgeois de Saint-Jean-d'Angély, 30 livres sur les 200 livres que le roi avait…
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Cote : BB 47Période : 1597 - 1598Extrait de la notice :
…Défense de décharger ailleurs qu'au port le sel que les marchands de Saint-Jean-d'Angély faisaient venir.…
…Sel…
…Défense de décharger ailleurs qu'au port le sel que les marchands de Saint-Jean-d'Angély faisaient venir.…
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Cote : BB 48Période : 1598 - 1600Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Requête des pauvres du pont de Saint-Jean-d'Angély, demandant que les derniers du boisseau de sel de la boîte fussent confiés…
…par les marchands du port, il est fait opposition aux prétentions de madame de Mortemart, dame de Tonnay-Charente, qui arrêtait les barques chargées de sel…
…Denier du boisseau de sel…
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Cote : 6 J 32Période : 1453 - 1875Fonds : Collection Michel LeymarieExtrait de la notice :
….) ; Note sur l'impôt du sel et sur ses effets , publiée par l'administration des douanes, Paris, 28 pages (1831).…
…Sel…
….) ; Note sur l'impôt du sel et sur ses effets , publiée par l'administration des douanes, Paris, 28 pages (1831).…
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Cote : 4P 102Période : 1831 - 1849Extrait de la notice :
….- Impôt sur le sel, enquête de la Préfecture : questionnaires et réponses par ville (arrondissement de Mantes), note sur l'impôt du sel…
…sel…
….- Impôt sur le sel, enquête de la Préfecture : questionnaires et réponses par ville (arrondissement de Mantes), note sur l'impôt du sel…
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Cote : 4P 78-106Période : 1803 - 1935Extrait de la notice :
…Les autres droits portent sur le sucre, le sel, les voitures publiques, la navigation ou encore le chiffre d'affaires.…
…sel…
…Les autres droits portent sur le sucre, le sel, les voitures publiques, la navigation ou encore le chiffre d'affaires.…
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Cote : 4P 1-32Période : 1803 - 1937Extrait de la notice :
…sel…
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Cote : 4P 2-10Période : 1810 - 1908Extrait de la notice :
…sel…