Sel
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Cote : 96 J 65Période : 1788 - 1788Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Etat des ventes de sel réalisées au grenier à sel de Saint-Quentin (octobre 1788).…
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Cote : 96 J 63Période : 1787 - 1787Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Etat des sommes dues par les collecteurs de sel d'impôt des paroisses du ressort du grenier à sel de…
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Cote : 96 J 66Période : 1789 - 1789Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Rôle du sel d'impôt du village de Bony.…
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Période : 1839 - 1872Extrait de la notice :
…les transports de sel (acquits à caution), 1839-1872.…
…Sel : perception des droits (circulaires, courriers, tableaux), 1841-1863 ; annulation de la perception…
…des droits suite aux avaries de bateaux transportant le sel (rapports, avis), 1840-1863 ; droits sur…
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Période : 1814 - 1897Extrait de la notice :
…Sel : ouverture et suppression de dépots de sel, 1841-1865 ; demande d'autorisation pour l'exploitation…
…la contrebande (affiches, circulaires, courriers, minutes préfectorales), 1814-1897 ; prélèvement de sel…
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Cote : 96 J 70Période : 1793 - 1793Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Supplément de compte rendu pour le recouvrement de l'impôt du sel de 1789.…
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Période : 1839 - 1872Extrait de la notice :
…Sel et pêche : instructions, 1837-1872 ; statistiques sur la production et les mouvements du sel, 1839…
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Cote : 96 J 38Période : 1772 - 1772Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Contrebande de sel.…
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