Sel
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Cote : 4 L 18-2Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel…
…Sel…
…, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel…
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Cote : 5 L 45Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 5 L 43Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 6 L 23Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel…
…Sel…
…foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel…
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Cote : 9 L 53Période : 1791 - 1793Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 1 L 327Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance…
…Grenier (à sel)…
…Sel…
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Cote : 1 L 490Période : 1787 - 1799Extrait de la notice :
…commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel…
…Sel…
…commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel…
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Cote : 96 J 65Période : 1788 - 1788Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Etat des ventes de sel réalisées au grenier à sel de Saint-Quentin (octobre 1788).…
…sel…
…Etat des ventes de sel réalisées au grenier à sel de Saint-Quentin (octobre 1788).…
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Cote : 96 J 63Période : 1787 - 1787Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Etat des sommes dues par les collecteurs de sel d'impôt des paroisses du ressort du grenier à sel de Saint-Quentin.…
…sel…
…Etat des sommes dues par les collecteurs de sel d'impôt des paroisses du ressort du grenier à sel de Saint-Quentin.…
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Cote : 96 J 66Période : 1789 - 1789Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Rôle du sel d'impôt du village de Bony.…
…sel…
…Rôle du sel d'impôt du village de Bony.…