Sel
-
Cote : 27 J 152Période : 1790 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Séance de 1828 : parmi les vœux, suppression de l'impôt sur le sel ; Séance de 1829 : idem ; 31-32.…
…quantité de fromage qu'on y fabrique" ; Séance de 1827 ; rapport pour la suppression de l'impôt sur le sel…
…Séance de 1824 : renouvellement du vœu pour la suppression ou la diminution de l'impôt sur le sel, "particulièrement…
-
Cote : 27 J 191Période : 1775 - 1908Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…financière, à la production des fourrages dans le département, à la lourde charge de l'Impôt sur le sel…
-
Cote : 27 J 218Période : 1830 - 1901Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Avant la révolution de 1789, la province d'Auvergne s'était rachetée de l'impôt du sel.…
…Il répond à l'attaque des "électeurs indépendants d'Aurillac" au sujet de l'impôt sur le sel (ci-dessus…
…Il est démontré qu'en faisant du sel un monopole, le Gouvernement pourrait le livrer partout a 10 c.…
-
Cote : 365 F 7Période : 1107 - 1816Extrait de la notice :
…directeur des comptes et des domaines (1787). 21/ Carte des paroisses qui ont "la liberté de se servir du sel…
-
Cote : 346 F 84Période : 1625 - 1792Autorités indexées
…Sel…
-
Cote : 6 J 32Période : 1453 - 1875Fonds : Collection Michel LeymarieExtrait de la notice :
….) ; Note sur l'impôt du sel et sur ses effets , publiée par l'administration des douanes, Paris, 28…
-
Cote : 364 F 1Période : 1641 - 1851Extrait de la notice :
…prieur de Bredon pour l'obtention du premier arrest qui maintient la paroisse en la possession d'user du sel…
-
Date de modification : 19 septembre 2019Extrait de la notice :
…Sel et salines de Lorraine durant l’Ancien Régime…
…exposition est de présenter, au travers d’une sélection de documents, divers aspects de la relation du sel…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle -
Cote : 346 F 42-2Période : 1213 - 1851Autorités indexées
…Sel…
-
Cote : 1 N 416Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Notice sur l'emploi du sel dans l'agriculture ; traverse de Lesparre ; traverse de Blaye ; rapport sur…