Sel
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Cote : CC 36Période : 1616 - 1626Extrait de la notice :
…réception de François de La Rochefoucauld, seigneur du Parc d'Archiac ; 3° les députés envoyés au roi pour obtenir la décharge du nouveau subside sur le sel…
…Sel…
…réception de François de La Rochefoucauld, seigneur du Parc d'Archiac ; 3° les députés envoyés au roi pour obtenir la décharge du nouveau subside sur le sel…
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Cote : FF 18Période : 1416 - 1416Extrait de la notice :
…. - Le fermier du quart du sel de Taillebourg s'oblige à payer aux maire et bourgeois de Saint-Jean-d'Angély, 30 livres sur les 200 livres que le roi avait…
…Sel…
…. - Le fermier du quart du sel de Taillebourg s'oblige à payer aux maire et bourgeois de Saint-Jean-d'Angély, 30 livres sur les 200 livres que le roi avait…
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Cote : FF 80Période : 1616 - 1616Extrait de la notice :
…, veuve de Henri de Rochechouart, dame de Mortemart et de la principauté de Tonnay-Charente, au sujet du droit que cette dame voulait prélever sur le sel…
…Sel…
…, veuve de Henri de Rochechouart, dame de Mortemart et de la principauté de Tonnay-Charente, au sujet du droit que cette dame voulait prélever sur le sel…
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Cote : 5 E 3 7Période : 1639 - 1842Extrait de la notice :
…Rôle de sel de Châteaupanne, 1687.…
…Sel…
…Rôle de sel de Châteaupanne, 1687.…
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Cote : 1 C 1536Période : 1301 - 1788Extrait de la notice :
…Privilèges : pièces relatives aux privilèges de la ville du Puy en matière de vente du sel (XIVe s.).…
…Contentieux : pièce de procédure contre des vendeurs du sel à Yssingeaux (1463).…
…Le Puy - ville - sel…
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Cote : 1 C 1537Période : 1644 - 1645Extrait de la notice :
…Vente du sel : livre-contrôle de la vente du sel dans la ville du Puy.…
…Le Puy - ville - sel…
…Gabelle du sel…
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Période : 1310 - 1791Extrait de la notice :
…Sel…
…Sel. 79. - 1733 - 1734 • 8e1.80. . 1734.1735 . 5e1.81. . 1735.17)6 » 8e1.82. - 1736-1737 .…
…CC974 1770^801.116. p. 1966 - CC975 1771^Sel. p. 1967 - CC976 - 1772^2e1.118. p. 1968 - Gc977 . 1773 . 8,1.119. m 1774^Sel. $20. p. 1968 - CC978 - ▪…
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Cote : 27 J 152Période : 1790 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Séance de 1824 : renouvellement du vœu pour la suppression ou la diminution de l'impôt sur le sel, "particulièrement onéreux au Cantal, où sa consommation…
…grand nombre de bestiaux qu'on y élève et de la quantité de fromage qu'on y fabrique" ; Séance de 1827 ; rapport pour la suppression de l'impôt sur le sel…
…Séance de 1828 : parmi les vœux, suppression de l'impôt sur le sel ; Séance de 1829 : idem ; 31-32. Séance de 1831 ; idem ; 32-34.…
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Cote : 27 J 191Période : 1775 - 1908Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…la Société d'agriculture du Cantal, à sa situation financière, à la production des fourrages dans le département, à la lourde charge de l'Impôt sur le sel…
…Sel…
…la Société d'agriculture du Cantal, à sa situation financière, à la production des fourrages dans le département, à la lourde charge de l'Impôt sur le sel…
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Cote : 1 C 2791Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Etat des villes et paroisses qui prennent leur sel à Langeac.…
…. ; collecte divisée en Langeac plat-pays et Langeac-ville) - sel…
…Sel…