Arpentement
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Cote : E DEPOT 98 / 1 G 1Extrait de la notice :
…Arpentement de la paroisse.…
…Arpentement de la paroisse.…
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Cote : 1 J 164Période : 1667 - 1667Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'arpentement de la Fresche des Courtilles à Bouillé-Loretz (1 p. pap., 10 novembre 1667).…
…Procès-verbal d'arpentement de la Fresche des Courtilles à Bouillé-Loretz (1 p. pap., 10 novembre 1667).…
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Cote : E DEPOT 155 / 1 G 2Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Cadastre, arpentement et délimitation de la commune : correspondance (an XIII-1809) ; nomination de commissaires classificateurs : procès-verbal (1834)…
…Cadastre, arpentement et délimitation de la commune : correspondance (an XIII-1809) ; nomination de commissaires classificateurs : procès-verbal (1834)…
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Cote : 1 J 1281Période : 1613 - 1613Extrait de la notice :
…Arpentement des domaines de l'hébergement de Saint-Sorbin, assis au lieu de Saint-Hilaire, par Mathelin Beauchant, arpenteur juré en Poitou (1 p. pap.,…
…Arpentement des domaines de l'hébergement de Saint-Sorbin, assis au lieu de Saint-Hilaire, par Mathelin Beauchant, arpenteur juré en Poitou (1 p. pap.,…
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Cote : H dépôt 1-C 42Période : 1655 - 1785Extrait de la notice :
…Domaines des religieuses hospitalières : extrait des lettres patentes du roi Louis XVI, actes de déclarations, actes de vente, procès-verbaux d'arpentement…
…Domaines des religieuses hospitalières : extrait des lettres patentes du roi Louis XVI, actes de déclarations, actes de vente, procès-verbaux d'arpentement…
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Cote : J 2466/89Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…En l'an XIII, après l'arpentement, le tribunal les renvoie pour répartition de la rente devant Me Michel Angevin notaire à Saint-Maixent-l'École.…
…En l'an XIII, après l'arpentement, le tribunal les renvoie pour répartition de la rente devant Me Michel Angevin notaire à Saint-Maixent-l'École.…