Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2S/411Période : 1907 - 1933Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
-
Cote : 10M/5Période : 1896 - 1920Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
-
Cote : 3S/209Période : 1847 - 1925Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
-
Cote : 2S/412Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
-
Cote : 2S/411-412Période : 1907 - 1945Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
-
Cote : EDEP/19/I/3Période : 1913 - 1954Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…