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Cote : 2 O 208/1-18Période : 1836 - 1941Extrait de la notice :
…Selon les lois et règlement en vigueur…
…Selon les lois et règlement en vigueur…
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Cote : 2008 2 1 à 3Période : 1986 - 2001Extrait de la notice :
…et au fonctionnement de l’Association française du corps arbitral multisports (AFCAM) : statuts, règlement…
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Cote : 36 W 1-896Période : 1940 - 1979Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été transférés à un centre de règlement (en l'occurence Toulouse), avant d'être versés…
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Cote : 2001 19 1 à 14Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…aux adhérents, participation à des groupes de réflexion et d'action) ; elle traite également du règlement…
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Cote : 75 J 1-10Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…
…Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…
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Cote : 101 J 1-4Période : 1987 - 1998Extrait de la notice :
…Puis, dans une dernière partie, on trouve des documents (règlement intérieur, comptes-rendus de réunions…
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Cote : 277 EDT 1-104Période : 1643 - 1926Extrait de la notice :
…serment des prêtres (1792-1793), inventaires des meubles et objets mobilier de la paroisse ou encore règlement…
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Période : 1947 - 1994Extrait de la notice :
…. - Règlement de travail. - Personnel : effectif des ouvriers dockers. - Liste générale des dockers du…
…. - Règlement de travail. - Personnel : effectif des ouvriers dockers. - Liste générale des dockers du…
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Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…des entreprises, DGD, lots 1 à 7. 1990-1992 2022 1696 W 23 Règlement des entreprises, lot 8 à 15…
…. 1990-1990 2020 1696 W 24 Suivi financier - Règlement maîtrise d'oeuvre. 1990-1993 2023 1696…
…actes d'engagement. 1991-1991 I 1696 W 7 Marché de travaux : plans, avenants, suivi financier, règlement…
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Cote : 166 J 1-19Période : 1930 - 1977Extrait de la notice :
…Le premier ensemble, sous l'intitulé "Création" (166 J 1-4), rassemble le règlement initial de la cave…