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Cote : EDEPOT17 1D/3Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…. - Règlement du conseil municipal (1939-1941).…
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Cote : 7S/199Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…. - Plan de la vallée de la Juine entre Etampes et l'embouchure de cette rivière pour servir au règlement…
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Cote : 7S/6Période : 1796 - 1885Extrait de la notice :
…Règlement du 24 mai 1862. Echarcon : Papeterie mécanique d'Echarcon (1822-1880).…
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Cote : 7S/102Période : 1793 - 1907Extrait de la notice :
…. - Affaires générales : projet de règlement de l'Ecole et de ses affluents (1844-1863).…
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Cote : 7S/97Période : 1806 - 1935Extrait de la notice :
…Règlement général du 6 mai 1844, modification du règlement du 23 aout 1851 (1842-1851).…
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Cote : 7S/87Période : 1810 - 1939Extrait de la notice :
…de l'Yvette et de ses affluents (1832) ; Projet de modification du règlement (1838) ; Nouveau règlement…
…affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; Règlement…
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Cote : 7S/196Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…de la commune de Méréville depuis le moulin de Saint-Eloi jusqu'au moulin du Pont pour servir au règlement…
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Cote : G/264Période : 1207 - 1490Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…règlement…
…règlement…
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Cote : 81J/2Période : 1880 - 1925Extrait de la notice :
….- Administration et organisation : règlement statutaire (1880, 1890, 1925).…
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Cote : 2S/210Période : 1837 - 1866Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)Extrait de la notice :
…Règlement des alignements (1843-1851). Acquisitions de terrains (1859).…
…Règlement des alignements (1852). Alignements et permissions de voirie (1846-1866).…
…Règlement des alignements (1853-1854). Alignements et permissions de voirie (1833-1865).…