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Cote : 53 J 98Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…ordre du jour de la réunion des éducateurs de la région parisienne, notice historique sur le foyer, règlement…
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Cote : 53 J 52Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…construire, projet institutionnel, statuts, déclaration de l'association, agrément jeunesse et sport, règlement…
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Cote : 53 J 24Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 53 J 2Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 53 J 97Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 2218 W 1 à 141Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…