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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet de règlement des alignements de la route nationale n°20, de Paris à Toulouse et en Espagne, dans…
…"Projet de règlement des alignements des routes nationale n°20, de Paris à Toulouse et en Espagne, et…
…"Projet de règlement des alignements de la route départementale n°2, de Pau à Saint-Jean-Pied-de-Port…
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Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Règlement amiable du décompte définitif de l'entreprise."…
…Règlement du compte définitif." Avis rendu en commission des vacations, le 5 août 1908.…
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Extrait de la notice :
…Affaire n° 193, relative au Personnel. « Projet de règlement concernant l'organisation de l'école des…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet du règlement des alignements de la route nationale n°60, de Nancy à Orléans, dans la traverse…
…"Projet du règlement des alignements de la route départementale n°5, de la digue d'Orry [Perpignan] à…
…"Projet du règlement des alignements de la route nationale n°157 de Blois à Laval, dans la traverse du…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine "Projet du règlement des alignements de la route départementale n°8, de…
…"Projet du règlement des alignements de la route nationale n°51, de Givet à Orléans, dans la traverse…
…"Projet du règlement des alignements de la route nationale n°20, de Paris à Toulouse et en Espagne, dans…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…"Règlement des alignements dans la traverse de Saint-Félix-de-Lodez.…
…"Projet du règlement des alignements de la route départementale n°7, de Saint-Trivier de Courtes à Mâcon…
…"Projet du règlement des alignements de la route nationale n°120, de Rodez à Limoges, dans la traverse…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet du règlement des alignements dans la traverse de Pompadour.…
…Département d'Ille-et-Vilaine "Projet du règlement des alignements de la route départementale n°4, de…
…"Projet du règlement des alignements de la route nationale n°108, de Montpellier à Cette [Sète], dans…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet du règlement des alignements de la route départementale n°14, de Bordeaux au Verdon, dans la…
…"Projet du règlement des alignements de la route départementale n°14, de Bordeaux au Verdon, dans la…
…"Projet du règlement des alignements de la route départementale n°5, traverse de Wandomme.…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Règlement du décompte définitif de l'entreprise Gambon François." Avis rendu le 29 mars 1906 .…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Réclamation des haleurs au sujet du nouveau règlement".…