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Cote : 2 Q 4-1Période : 1858 - 1861Extrait de la notice :
…Règlement, statut, rapports.…
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Cote : GG 69-7Période : 1581 - 1581Extrait de la notice :
…Règlement sanitaire élaboré par les syndics.…
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Cote : GG 2-1Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Règlement par l'évêque Maleto de la procession de la Fête-Dieu.…
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Cote : 1 P 1-1Période : 1803 - 1855Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Règlement relatif aux fabriques des églises (1808-1822).…
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Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Règlement et constitution…
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Cote : GG 22-33Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…Règlement intérieur du couvent.…
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Cote : 1 P 2-1/1Période : 1822 - 1861Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Règlement de la fabrique de l'église cathédrale (1861).…
…Présentation du contenu Règlement de la paroisse pour la cathédrale (1822).…
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Cote : HH 96-5Extrait de la notice :
…Règlement des poids et mesures.…
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Cote : D 297Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlement de succession.…
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Cote : D 318Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlement de succession.…
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