-
Cote : 19770089/40Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Pélissanne. - Service des eaux et d'assainissement (1967).…
…. - Affermage des services d'eau et d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1966-1968).…
…Commune d' Allanche. - Affermage du service d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1967…
-
Cote : 19770089/70Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevances d'assainissement. - Hôpital psychiatrique de Rouffach (1968).…
…Assainissement urbain de Saint-Louis - Huninge (1965). gestion des usines à gaz municipales (1965).…
-
Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…eau potable dans les réseaux collectifs (circulaire du 19 décembre 1967) et étude des réseaux d’assainissement…
-
Cote : 19770089/69Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevance d'assainissement pour 1968 (1968). Création de syndicats intercommunaux.…
-
Cote : 19770089/34Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1962).…
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1964).…
-
Cote : 19780635/1-19780635/9Période : 1931 - 1969Extrait de la notice :
…I) EAU et ASSAINISSEMENT…
-
Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…Travaux de génie sanitaire et d'assainissement…
-
Cote : 19780635/2Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…- étude du déversement en mer des eaux résiduaires pour l'assainissement du littoral méditerranéen.…
-
Cote : 19780635/3Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…- étude du déversement en mer des eaux résiduaires pour l'assainissement du littoral méditerranéen.…
-
Cote : 19780635/4Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…- étude du déversement en mer des eaux résiduaires pour l'assainissement du littoral méditerranéen.…